Exemples d'utilisation de Clause en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
INFORMATIONS SUPPLEMENTAIRES Réexamen/ révision/ clause de suppression automatique La proposition comprend une clause de réexamen.
Comme décrit dans la Clause 5 ci-dessous.
Réexamen/révision/clause de caducité La proposition comprend une clause de réexamen.
Voilà pourquoi on a cette clause.
Déclaration d'une variable objet avec la clause As Object crée une variable qui peut contenir une référence à n'importe quel type d'objet.
Les dispositions de la Guest Beer Clause, qui sont entrées en vigueur le 1er mai 1990, auront sans aucun doute eu des effets positifs.
Si la clause SELECT contient plusieurs champs,
Une clause cédant au transporteur le bénéfice de l'assurance des marchandises ou toute autre clause similaire, est nulle.
les champs auxquels vous voulez ajouter des paramètres figurent déjà dans la clause.
l'exportateur de données est en droit de prendre les mesures prévues par la Clause 5(b).
vous devez capturer consentement de manière explicite associée à la clause.
Même s'ils pensent que cette clause relative à l'indexation des salaires est la bonne réponse,
Cette clause constituait également, selon ladite juridiction, une restriction caractérisée, au sens de l'article 4,
Nous ne pouvons pas introduire cette clause dans le traité et nous devons donc nous soumettre à de nouvelles formes.
(i) que les services de traitement du sous-traitant seront réalisés conformément à la Clause 11;
Dès lors, ladite clause pourrait bénéficier de l'exemption prévue à l'article 2 dudit règlement.
les surcoûts considérables du projet SIS II, il me semble que la clause de limitation dans le temps doit être conservée.
Cette clause doit être considérée
En ce qui concerne la clause d'échéance anticipée, la juridiction de renvoi a décidé d'entendre les parties.