Exemples d'utilisation de Clause en Français et leurs traductions en Allemand
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Computer
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Ecclesiastic
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Political
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Programming
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Official/political
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Political
En cas de doute, il y aurait lieu de considérer une clause contractuelle comme type.
J'ai enfreint la règle sept, clause cinq.
Les demandes de garantie expirent un an après la livraison, conformément à la clause 5.3.
L'Organisateur collecte les informations personnelles du participant telles que citées à la clause 4.
Change of category and amend the clause or clauses of the articles of association affected,
La clause 3, paragraphe 1, point d, autorise expressément des«arrangements particuliers pour
Monsieur Seppänen, de ce que vous avez appelé une Sunset Clause.
Nous demandons, au paragraphe 3, que la Commission vérifie si la clause 5, deuxième phrase, de ce statut est compatible avec le droit communautaire.
La clause 8, paragraphe 1,
il s'agit de la location clause, de la clause d'établissement.
Répond aux exigenced de la clause 9.4.1 pou le type de contrôle statique GRVS qui ne nécessite pas de mise á la terre.
Les subalternes connectent une clause subalterne ou indépendante avec cela de lequel il dépend.
Une clause imposant une telle couverture globale ne devrait par conséquent pas bénéficier de l'exemption par catégorie.
de formation des travailleurs mentionnées à la clause 8;
le verbe serait ei. pe, impératif du deuxième- personne et la clause lirait: ei. pe n. mertéa'dites la vérité.'.
s'il existe une version mise à jour conformément à la clause 12 ci-dessous.
Cette clause a été considérée par la Commission comme accessoire à la création de TPS pendant la période de lancement de la plate-forme.
Le droit des parents adoptifs à un congé parental est maintenu dans la clause 2, paragraphe 1.
L'accord de concession comportait une clause d'arbitrage prévoyant un arbitrage à Londres en cas de litige.
Litiges futurs: Clause de procédure d'expertise de l'OMPI,