Exemples d'utilisation de Clause en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Liese explique au jardinier que cette clause n'est pas valable.
Sans préjudice du paragraphe 2 quatrième alinéa, il ne peut être dérogé par clause contractuelle aux paragraphes 1 et 2.
Les effets de la clause, qui motivent la décision du juge, sont laissés en dehors du champ de la force de chose jugée.
Cette clause obligeait Gazprom à proposer à Ruhrgas des conditions similaires à celles offertes aux concurrents de Ruhrgas sur le marché de gros allemand.
Conditions types d'assurance": toute clause contenue dans des polices d'assurance modèles
également par rapport à la clause en question.
Toutefois, comme le souligne la communication de la Commission du8 mai 2001 2, l'inclusion d'une clause sur les éléments essentiels ne signifie pas qu'une approchenégative ou punitive sera adoptée.
même s'il ne contient aucune clause sociale.
Il faut dire en toute honnêteté que la clause sur le respect des droits de l'homme fait depuis longtemps partie intégrante de la Convention de Lomé.
La clause 1, paragraphe 1, de l'accord-cadre indique que l'accord énonce des prescriptions minimales,
La clause 8, paragraphe 1,
C'est la raison pour laquelle, la dixième clause du rapport de M. Collins, par ailleurs excellent, me semble insuffisante.
La Commission est d'avis que cette clause rehaussera les normes de transparence pour les participants au marché.
Le mécanisme de surveillance étroite et la clause de suspension connexe sont en effet au centre de notre stratégie de négociation vis-à-vis de la Turquie pour les années à venir.
Toutefois, je voudrais qu'on applaudisse davantage la petite clause, inscrite dans la rubrique«démocratie participative», qui traite du droit d'initiative des citoyens.
Je voudrais souligner que cette clause particulière a uniquement trait à la délégation de pouvoirs au sein des institutions
Considérant que la clause 6, paragraphe 1,
Cette clause est l'un des rares instruments dont dispose l'Union pour forcer la protection des droits de l'homme.
De plus, Gazprom ne sera plus liée par une clause du«client le plus favorisé»
La présente clause ne limite pas le droit de TripAdvisor LLC d'intenter une action contre vous devant tout autre tribunal compétent, ou tous autres tribunaux compétents.