Exemples d'utilisation de Abrogeant la directive en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Financial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Political
Décision 97/7/CE du Conseil du 20 décembre 1996 abrogeant la directive 75/339/CEE faisant obligation aux États membres de maintenir un niveau minimal de stocks de combustibles fossiles auprès des centrales électriques thermiques(AL)
du Conseil du 12 mars 2001 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et abrogeant la directive 90/220/CEE du Conseil(15);
du Conseil concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et abrogeant la directive 96/92/CE- JOL 176 du 15.7.2003
concernant le rapprochement des législa tions des États membres relatives aux unités de mesure et abrogeant la directive 71/354/CEE(Irlande, Italie);
aux services énergétiques et abrogeant la directive 93/76/ CEE du Conseil.
Il a également adopté, le 18 mars(4), la directive 91/148/CEE du Conseil, abrogeant la directive 75/404/CEE, concernant la limitation de l'utilisation de gaz naturel dans les centrales électriques.
Avis sur une proposition de nouvelle directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux unités de mesure, et abrogeant la directive 71/354/CEE du Conseil. JO C 53 du 3.3.1980.
modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil et abrogeant la directive 71/127/CEE.
section«garantie», et abrogeant la directive 77/435/CEE.
femmes exerçant une activité indépendante, et abrogeant la directive 86/613/CEE.
section'garantie', et abrogeant la directive 77/435/CEE28.
femmes exerçant une activité indépendante et abrogeant la directive 86/613/CEE- C6-0341/2008-;
du Conseil concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et abrogeant la directive 2003/54/CE 14539/2/2008- C6-0024/2009-;
section«garantie», et abrogeant la directive 77/435/CEE.
modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil et abrogeant la directive 71/127/CEE.
modifiant la directive 70/156/CEE du Conseil et abrogeant la directive 71/127/CEE.
modifiant la directive 70/156/CEE et abrogeant la directive 71/127/CEE.
COMI97 221 final Proposition de décision du Conseil abrogeant la directive 82/606/CEE relative à l'organisation par les États membres d'enquêtes sur tes gains des ouvriers permanents
social européen sur la"Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil abrogeant la directive 90/544/CEE du Conseil relative aux bandes de fréquences désignées pour l'introduction coordonnée du système paneuropéen public terrestre de radiomessagerie unilatérale(RMU) dans la Communauté.