Exemples d'utilisation de Adapter au progrès technique en Français et leurs traductions en Espagnol
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Financial
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Article 12 La Commission adopte les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et scientifique les valeurs G des paramètres
L'État membre qui a accordé l'approbation CEE de modèle d'effet limité visé au paragraphe 2 introduit une demande en vue d'adapter au progrès technique les annexes de la présente directive le cas échéant
Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique les annexes II A,
qu'il convient de prévoir la normalisation de ces spécifications ainsi que la possibilité de les adapter au progrès technique;
la présente directive avec la mise en vigueur des dispositions qui, à la suite de l'adoption de la présente directive, seront arrêtées en vue d'adapter au progrès technique les prescriptions des annexes à la directive 76/115/CEE.
Les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique la liste des paramètres,
adopte les modifications nécessaires pour adapter au progrès technique et scientifique les valeurs G des paramètres
Considérant que les dispositions nécessaires pour déterminer et adapter au progrès technique les méthodes d'analyse constituent des mesures d'application de caractère strictement technique; qu'il convient dès lors d'appliquer à ces mesures, ainsi qu'à celles nécessaires pour adapter au progrès technique les annexes I
Les modifications nécessaires pour adapter aux progrès techniques les prescriptions des annexes sont arrêtées conformément à la procédure prévue à l'article 13 de la directive 70/156/CEE.
L'annexe I de la directive 76/769/CEE est adaptée au progrès technique conformément au texte figurant dans l'annexe de la présente directive.
L'annexe I de la directive 79/769/CEE est adaptée au progrès technique conformément au texte figurant à l'annexe de la présente directive.
L'annexe I de la directive 76/769/CEE est adaptée au progrès technique par les modifications figurant en annexe à la présente directive.
L'annexe I de la directive 76/769/CEE est adaptée au progrès technique par les modifications figurant à l'annexe de la présente directive.
L'annexe I de la directive 76/769/CEE est adaptée au progrès technique par les modifications figurant à l'annexe de la présente directive.
La Commission, assistée d'un comité consultatif, adapte au progrès technique la méthode de mesure de la teneur en goudron
Article 5 La Commission adapte au progrès techniques les méthodes d'analyse quantitative prévues à l'annexe II.
Il faudra simplifier les directives existantes et les adapter aux progrès techniques, mais aussi faire des propositions concrètes sur les risques émergents
modifient ou adaptent au progrès technique les titres des types de produits figurant à l'annexe V
DIRECTIVE 96/28/CE DE LA COMMISSION du 10 mai 1996 adaptant au progrès technique la directive 76/116/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux engrais Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.