Exemples d'utilisation de Adoptés en première lecture en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
la plupart des amendements adoptés en première lecture ont été acceptés par la Commission dans sa proposition amendée
Les projets d'articles adoptés en première lecture traitent des seules conditions d'exercice de la protection diplomatique,
6 bis de la deuxième partie adoptés en première lecture.
son gouvernement examinera les projets d'article adoptés en première lecture et, si nécessaire, présentera des commentaires en plus de ceux qu'il a formulés au sujet de versions antérieures du texte.
La proposition de résolution adoptée hier soir par la commission des budgets reprend l'intégralité des amendements déposés et adoptés en première lecture et nous serons donc conduits, pour les mêmes raisons, à voter contre la proposition de résolution.
félicite la Commission d'avoir modifié le plan proposé pour les articles adoptés en première lecture.
La Commission voudra peut-être aussi attendre les commentaires sur les projets d'article adoptés en première lecture, qui pourrait poser d'autres questions>,
le rapporteur explique que les amendements adoptés en première lecture par le Parlement européen ont largement contribué à améliorer la proposition initiale de la Commission.
de l'article 17 et du paragraphe 1 de l'article 19 adoptés en première lecture.
qui a repris la majorité des amendements que le Parlement européen avait adoptés en première lecture.
Un autre élément important qui manquait dans les projets d'articles adoptés en première lecture était la question du retour à la licéité
Pour ce qui est des autres amendements adoptés en première lecture, ceux portant sur le financement et sur les accords avec les pays tiers,
Toutefois, les projets d'articles adoptés en première lecture ne comportaient pas de clause générale de sauvegarde excluant de leur champ d'application les questions touchant à la responsabilité des organisations internationales.
Il est très satisfaisant pour nous que le Parlement constate qu'un si grand nombre d'amendements adoptés en première lecture ont été acceptés par la Commission
Acceptant dans le même rapport la proposition de certains gouvernements tendant à combiner les articles 2 et 3 adoptés en première lecture, il a proposé un nouveau texte Ibid., p. 105.
la Commission a commencé la deuxième lecture des projets d'articles adoptés en première lecture en 1991.
la Commission aborde une nouvelle étape de ses travaux sur la question de nombreux gouvernements ont communiqué leurs commentaires sur les projets d'article adoptés en première lecture, et le nouveau Rapporteur spécial a proposé une approche différente.
La Commission nous a apporté un grand soutien en acceptant d'emblée 35 des 50 amendements adoptés en première lecture bien que nous ayons dû nous battre pour d'autres.
les négociations en cours devraient être fondées sur le texte des articles adoptés en première lecture, car celui-ci reflétait l'évolution de ces articles au cours des discussions du Groupe de travail.
monétaires a décidé de proposer à nouveau les amendements adoptés en première lecture.