Exemples d'utilisation de Cette notification en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Cette Notification, approuvée par le Saint Père durant l'audience du 24 novembre 2000,
A partir du trentième jour suivant cette notification, il est interdît de s'approcher à moins de 1,5 mille de ces dispositifs.
La Commission examinera cette notification à la lumière, notamment, des critères fixés par le présent règlement.
Le secrétariat général s'assure que cette notification est transmise aux autres États membres et informe les États membres de toute modification apportée à ces notifications. .
Cette notification s'affiche si votre téléphone est connecté au PC via un câble USB
Cette notification doit être faite,
Cette notification doit intervenir au plus tôt trente-six heures
À partir du trentième jour suivant cette notification, il est interdit de s'approcher à moins de 1,5 mille de ces dispositifs.
Cette notification prend effet trois mois après la date à laquelle le secrétaire général la reçoit.
La Commission pourra souhaiter prendre des mesures ou des décisions concernant cette notification, conformément au paragraphe 5 de l'article 2 de la Convention.
A partir du trentième jour suivant cette notification, il est interdit de s'approcher à moins de 1,5 mille de ces dispositifs.
Cette notification formelle avait été précédée d'une notification informelle
Le secrétariat de la CNUCED est prié de bien vouloir transmettre cette notification aux pays donneurs de préférences au titre du SGP.
Chaque État membre peut saisir le Conseil au sujet des mesures prises par la Commission dans un délai de quinze jours à compter de cette notification.
la réaction de ceuxci à cette notification.
Tout État membre peut saisir le Conseil au sujet des mesures prises par la Commission dans les quinze jours suivant cette notification.
envisagées par l'Agence à la suite de cette notification.
L'exécution de l'ordre de service n'est pas suspendue du fait de cette notification.
Le comite veterinaire permanent se reunit dans les plus brefs delais apres cette notification.
Après cette date, le présent accord entre en vigueur le premier jour du deuxième mois suivant cette notification.