Exemples d'utilisation de Notification doit en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Financial
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
La notification doit être faite par l'employeur à l'autorité responsable de l'État membre, en conformité avec les dispositions législatives,
Cette notification doit être faite,
En cas de non-renouvellement, la notification doit intervenir 12 mois avant la date d'expiration du bail en cours;
Le champ d'application de la notification doit être mise en adéquation avec les données actuellement notifiées par les États membres.
Cette notification doit intervenir au plus tôt trente-six heures
qui indique désormais que toute objection à une notification doit être faite dans un délai.
De plus, la notification doit préciser la durée
La notification doit mentionner l'objet de la négociation,
La notification doit préciser si la Caisse entend examiner la situation de l'intéressé en vue de l'attribution éventuelle d'une pension d'invalidité.
La notification doit préciser si la Caisse entend examiner la situation de l'intéressé en vue de l'attribution éventuelle d'une pension d'invalidité.
Il ressort clairement du paragraphe 1 que la notification doit être effectuée conformément à la législation interne.
Cette règle nouvelle de notification doit être considérée comme une mesure utile au sens de l'article 93. paragraphe I. du traité.
La notification doit contenir toutes les données et informations que le bureau juge
Cette notification doit contenir la décision du Procureur,
La notification doit être envoyée à la Commission le plus rapidement possible
Pour des biens durables, la notification doit être adressée au vendeur dans les huit jours suivant le moment où le défaut de conformité aurait dû être découvert.
et la notification doit contenir les informations médicales sur la maladie/blessure.
lorsqu'une étude conclut à l'existence d'un risque, la notification doit être faite avant que l'autorisation soit donnée
les Pays-Bas estiment que la notification doit être accompagnée des données
Ce mode de notification doit tenir compte,