Exemples d'utilisation de Circonstances du décès en Français et leurs traductions en Espagnol
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Colloquial
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Political
Le Comité conclut que l'enquête sur les circonstances du décès du fils des requérants n'a pas été impartiale,
communiquer les informations qu'elle avait recueillies sur les circonstances du décès.
aux constatations du Comité, en particulier sur l'ouverture d'une enquête impartiale sur les circonstances du décès du fils des requérants.
aux constatations du Comité, en particulier sur l'ouverture d'une enquête impartiale sur les circonstances du décès du fils des requérants.
analyse les données concernant les causes et les circonstances du décès de ressortissants tadjiks dans des pays étrangers, proches ou lointains.
dans lequel se trouvait un article relatant les circonstances du décès de Laurent-Désiré Kabila,
Ministre de la police, qu'il examine les circonstances du décès d'un prisonnier détenu pour des raisons de sécurité
Le Coroner fait une enquête afin de déterminer les circonstances du décès, à la suite de laquelle il peut décider de nous écrire en vertu de la règle 43 relative au Coroner s'il considère qu'il y a un enseignement à en tirer.
de faire rapport sur les circonstances du décès de Baha Mousa
Le Coroner mène une enquête pour étudier les circonstances du décès. À l'issue de l'enquête, il peut décider d'adresser aux autorités compétentes un rapport en vertu de l'article 43 du Règlement relatif aux coroners s'il considère qu'il
une copie du certificat de décès, les circonstances du décès et, au moment voulu, le protocole d'autopsie
de formuler des recommandations, que les circonstances du décès aient ou non justifié l'ouverture d'une enquête.
les conclusions auxquelles le Comité était parvenu au sujet de l'enquête sur les circonstances du décès du fils de l'auteur reposaient uniquement sur les allégations de cette dernière et n'étaient corroborées par aucun autre élément.
au Ministère Public afin qu'une enquête sur les circonstances du décès soit ouverte article 120.
affirmant que les circonstances du décès du fils de l'auteur avaient été dûment examinées à plusieurs reprises par différentes autorités compétentes,
décès ou d'un permis d'inhumer, ainsi qu'une déclaration sous serment,">faite sur une feuille séparée, décrivant la cause et les circonstances du décès.
omis, soit refusé de mener une enquête efficace sur les circonstances du décès de son fils et n'ont pas démasqué les responsables,
de la durée du mariage, du nombre et de l'âge des enfants, des circonstances du décès et de son revenu mensuel.
Afin d'éclairer les circonstances du décès à l'hôpital Santo Antonio à Porto,
prévoit la tenue d'une enquête sur les causes et les circonstances du décès d'une personne dans une prison