Exemples d'utilisation de Dont pourrait en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
de demandes d'avis consultatif dont pourrait être saisie la Chambre pour le règlement des différends relatifs aux fonds marins.
je pense qu'il existe maintenant un consensus parmi les Etats membres selon lequel le moment d'examiner les futurs arrangements institutionnels dont pourrait avoir besoin la Communauté viendra au cours de la conférence intetgouvernementale qui aura lieu en 1996.
Le but du document est d'aider le Groupe de travail à composition non limitée à déterminer les questions dont pourrait traiter tout nouveau système envisagé par l'OMI pour qu'on soit assuré d'un degré de contrôle équivalent à celui institué dans le cadre de la Convention de Bâle.
sans préjudice des voies de recours dont pourrait disposer l'adjudicataire vis-à-vis du stockeur.
correspondant aux montants à rembourser aux États fournissant des contingents au titre de leurs dépenses supplémentaires et exceptionnelles s'élèvent à environ 202 millions de dollars, dont pourrait être déduit un montant de 6,4 millions de dollars correspondant à des contributions annoncées mais non acquittées.
sans préjudice des voies de recours dont pourrait disposer l'adjudicataire vis-à-vis du stockeur.
sans préjudice des voies de recours dont pourrait disposer l'adjudicataire vis-à-vis du stockeur.
sans préjudice des voies de recours dont pourrait disposer l'adjudicataire vis-à-vis du stockeur.
sans préjudice des voies de recours dont pourrait disposer l'adjudicataire vis à vis du stockeur.
le Nicaragua continue de souhaiter l'élargissement de ce Comité sur la base de l'équilibre régional pour permettre ainsi à d'autres pays- dont pourrait faire partie le Nicaragua- de participer pleinement aux travaux du Comité.
avait été élaboré avec le Gouvernement afin d'intégrer la totalité des ressources de financement dans des plans de développement dont pourrait bénéficier le régime de santé tout entier;
aux recours individuels dont pourrait bénéficier un étranger expulsé en vertu des traités relatifs à la protection des droits de l'homme;
Et á la santé du meilleur groupe d'amis dont peut réver un photographe.
Liste de questions dont pourraient discuter les experts militaires à la réunion concernant les mines autres que les mines antipersonnel.
système dont pourraient s'inspirer d'autres pays.
L'idée est d'éliminer les sanctuaires dont pourraient bénéficier les auteurs de disparitions forcées;
La Déclaration de Lisbonne offre des idées dont pourront s'inspirer les autorités nationales responsables de la jeunesse.
Examen des avantages concurrentiels dont pourraient bénéficier les navires immatriculés dans des registres secondaires, dans certains États membres.
Les systèmes de compensation et de réhabilitation dont peuvent bénéficier ces victimes varient en fonction des infractions commises contre elles.
Est incluse dans le parc automobile civil une réserve de 67 véhicules dont pourront se servir les contingents militaires qui arrivent sur les lieux sans être pleinement autonomes.