Exemples d'utilisation de Final proposition en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Official
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
COM(98) 107 final Proposition de règlement(CE) du Conseil relatif à l'importation dans te Communauté de produits agricoles originaires de Turquie,
MÍ86 417 final Proposition de règlement(CEE) du Conseil portant ouverture,
COM(86) 508 final Proposition de règlement(CEE) du Conseil portant ouverture,
COM(88) 845 final Proposition modifiée de directive du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives,
COM(89) 284 final Proposition de règlement(CEE) du Conseil modifiant le règlement(CEE)
COM(88) 681 final Proposition de règlement(CEE) du Conseil instituant un droit antidumping définitif sur les Importations de fils de polyesters originaires de la République de Corée,
COMÍ86 174 final Proposition de règlement(CEE) du Conseil portant ouverture,
COMI93 604 final Proposition de règlement(CE) du Conseil portant ouverture
COM(98) 269 final Proposition modifiée de règlement(CE)
COM(94) 493 final Proposition de décision du Conseil autorisant certains États membres k appliquer
COM(87) 337 final Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un arrangement entre l'Autriche
COM(95) 140 final Proposition de règlement(CE) du Conseil modifiant le règlement(CE) n* 2271/94 instituant
COM(89) 152 final Proposition modifiée de décision du Conseil relative à une participation financière de la Communauté aux dépenses consenties par les États membres pour assurer le respect du régime communautaire de conservation et de gestion des
COM(88) 680 final Proposition de règlement(CEE) du Conseil fixant, pour 1989,
COM(96) 515 final Proposition réexaminée de règlement(CE)
COM(98) 426 final Proposition de décision du Conseil autorisant la République portugaise à appliquer une mesure dérogatoire aux articles 21, paragraphe 1, point a et 22 de la sixième directive(77/388/CEE)
C()M(94) IIA final Proposition de règlement(CE) du Conseil modifiant le règlement(CE)
COM(94) 431 final Proposition de directive du Parlement européen
COM(94) 629 final Proposition de règlement(CE) du Conseil modifiant le règlement(CEE) n* 2052/88 du
COM(97) 672 final Proposition de règlement(CE) du Conseil étendant le droit antidumping définitif institué par le règlement(CE) n° 1490/96 sur