Exemples d'utilisation de Lorsque les informations en Français et leurs traductions en Espagnol
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Medicine
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Ecclesiastic
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Political
Elles ont introduit des réserves dans leurs déclarations lorsque les informations provenant des audits effectués par elles-mêmes ou par les États
qui sont effectuées en collaboration avec un État non doté d'armes nucléaires, ou lorsque les informations renforceraient l'efficacité des garanties de l'AIEA au Royaume-Uni.
encore moins lorsque les informations demandées ont trait à des violations des droits de l'homme.
L'efficacité du mécanisme de rapports qui doit aider la Conférence à s'acquitter de ses tâches ne pourra être garantie que lorsque les informations disponibles seront complètes
Lorsque les informations disponibles montrent qu'il y a eu fausse déclaration sur la teneur en fibres,
Lorsque les informations à notifier en vertu de l'article 41 du traité ont déjà été communiquées parmi les données générales visées à l'article 37 du traité, la notification peut
Elles ont introduit des réserves dans leurs déclarations lorsque les informations provenant des audits effectués par elles-mêmes ou par les États membres en
Sans préjudice des règles générales établies en matière de discipline budgétaire, lorsque les informations que les États membres transmettent à la Commission en application des articles 22
Lorsque les informations communiquées par l'État membre en application de l'article 11 indiquent
Sans préjudice des règles générales établies en matière de discipline budgétaire, lorsque les informations que les États membres transmettent à la Commission en application des articles 47
Lorsque les informations relatives au transport de marchandises dangereuses sont fournies à un transporteur à l'aide des techniques du TEIle nom du signataire doit figurer en majuscules.">
Sans préjudice des dispositions générales en matière de discipline budgétaire, lorsque les informations que les États membres sont tenus de transmettre à la Commission conformément au paragraphe 1 sont incomplètes
Nous pouvons également faire en sorte que votre compte ne puisse plus envoyer ni recevoir de paiements et/ou effectuer de virements dans certaines circonstances, comme lorsque les informations qui nous sont communiquées semblent inexactes,
d'autres informations gouvernementales ou lorsque les informations recueillies dans les questionnaires étaient lacunaires,
Il n'est pas nécessaire d'effectuer les essais lorsque les informations disponibles, d'ordre thermodynamique(par exemple:
Lorsque les informations disponibles révèlent, en particulier à l'issue de l'examen visé au paragraphe 3 du présent article,
refuser le bénéfice du droit d'établissement que lorsque les informations communiquées par l'État membre d'origine
À cet égard, lorsque les informations scientifiques étaient incertaines,
Lorsque l'information est liée à.