Exemples d'utilisation de Mesures de simplification en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Les mesures de simplification proposées aujourd'hui pour lutter contre la crise économique sont positives,
on voit déjà un certain nombre d'effets de ces mesures de simplification, de flexibilité.
dans le programme législatif et de travail, les mesures de simplification ainsi que les propositions de retrait,
Sans préjudice des mesures de simplification éventuellement applicables le document douanier d'exportation/expédition
la refonte de la législation ou encore des mesures de simplification proprement dites telles que l'allégement de certaines procédures en matière d'octroi des licences d'importation ou d'exportation'2'.
moins négligeable des mesures de simplification sur le montant de la taxe due au stade de la consommation finale est effectuée de manière globale en se reportant aux prévisions macroéconomiques concernant l'impact probable des mesures sur les ressources propres de la Communauté provenant de la TVA.
modifié en vue de l'abolition des frontières fiscales par une directive du 16 décembre 1991('); des mesures de simplification du système ont été adoptées le 14 décembre 1992(2); en matière de taux,
à la lumière de l'expérience de ces ans- il aaffirmé Merle- je suis convaincu qu'avec quelques mesures de simplification, de sburocratizzazione et d'efficientamento d'organisation,
visant à l'instauration d'une phase transitoire accompagnée de mesures de simplification des contrôles, et cela dans la perspective de l'abolition de toutes les formalités liées aux échanges intracommunautaires,
le Comité a étudié des mesures de simplification et il est convenu d'aligner les étapes de la procédure d'accréditation pour l'application conjointe sur celles de la procédure d'accréditation pour le MDP ainsi que d'aligner, de façon générale, le processus d'accréditation
dans lequel les consommateurs se sentent un peu perdus- et j'approuve les mesures de simplification adoptées, en particulier la possibilité offerte aux consommateurs,
Cet amendement constitue également une mesure de simplification, car il permettra à de nombreux producteurs de n'avoir qu'un taux de gel extraordinaire par exploitation.
Il faudrait au minimum recommander à tous les États membres d'adopter cette mesure de simplification administrative déjà appliquée par certains d'entre eux.
chers collègues, la mesure de simplification du marché commun du lait est,
Une autre mesure de simplification consisterait à retirer de la liste des pays bénéficiaires les États qui bénéficient actuellement d'un accès préférentiel au marché communautaire en vertu d'accords de libre-échange(ALE)
Il s'agit d'une mesure de simplification réglant l'échange d'informations entre les États membres sur les numéros de TVA de sociétés utilisant le commerce électronique,
leur organisation administrative particulière les empêche de prendre la mesure de simplification qui, en application dudit alinéa,
Considérant que la mesure de simplification administrative prévue à l'article 27 du règlement(CEE)
il convient de prévoir une mesure de simplification dans la détermination de certains éléments dont l'inclusion
Titre xv mesures de simplification.