Exemples d'utilisation de Pouvait raisonnablement en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
la Commission a retenu un échantillon fondé sur le plus grand volume représentatif d'exportations sur lequel l'enquête pouvait raisonnablement porter compte tenu du temps disponible. Pour ce faire,
jusqu'à cette date la République hellénique pouvait raisonnablement estimer que la taxe liti gieuse était conforme au droit communautaire.
de nitrate d'ammonium dans la Communauté sur lequel l'enquête pouvait raisonnablement porter compte tenu du temps disponible.
le changement de circonstances constaté par rapport à l'enquête initiale en ce qui concerne le dumping pouvait raisonnablement être considéré comme durable,
sur lequel l'enquête pouvait raisonnablement porter compte tenu du temps disponible.
à savoir sur la base du plus grand volume d'exportations représentatif sur lequel l'enquête pouvait raisonnablement porter compte tenu du temps disponible.
choisi un échantillon de huit producteurs correspondant au plus grand volume représentatif de production sur lequel l'enquête pouvait raisonnablement porter, compte tenu du temps disponible.
Vu que, dans certains cas, le requérant ne pouvait raisonnablement reprendre ses opérations dès la cessation des opérations militaires, le Comité peut
Vu que, dans certains cas, le requérant ne pouvait raisonnablement reprendre ses opérations dès la cessation des opérations militaires, le Comité peut
Vu que, dans certains cas, le requérant ne pouvait raisonnablement reprendre ses opérations dès la cessation des opérations militaires, le Comité peut
l'auteur pouvait raisonnablement avoir des doutes sur l'impartialité du tribunal.
pour un groupe de sociétés liées) sur lequel l'enquête pouvait raisonnablement porter vu le temps disponible
correspondaient au plus grand volume représentatif de production dans la Communauté(18% environ) sur lequel l'enquête pouvait raisonnablement porter compte tenu du temps disponible.
ce problème pouvait être surmonté en fixant le point de départ de la prescription au jour à compter duquel une action publique en la matière pouvait raisonnablement être engagée,
du présent article si, au moment de la conclusion du contrat, le consommateur connaissait, ou ne pouvait raisonnablement ignorer, ce défaut, ou si le défaut de conformité a son origine dans les matériaux fournis par le consommateur.
le demandeur n'avait pas et ne pouvait raisonnablement avoir connaissance du dommage
l'occupation du Koweït par l'Iraq, le requérant pouvait raisonnablement escompter avoir le droit de transférer ces fonds hors d'Iraq, mais non
de ventes de l'industrie communautaire, sur lequel l'enquête pouvait raisonnablement porter compte tenu du temps disponible.
doit être considéré comme la date estimative à laquelle le requérant pouvait raisonnablement avoir repris une relation d'affaires avec son client en Iraq,
l'effet suspensif d'un recours par lequel l'intéressé pouvait raisonnablement invoquer un risque de torture