Exemples d'utilisation de Questions horizontales en Français et leurs traductions en Espagnol
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Official
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Medicine
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Ecclesiastic
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Political
La Commission est assistée par le comité de gestion des"questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe II" visé à l'article 15 du règlement(CE) n° 3448/93 du Conseil3.
Enfin, il y a les amendements qui portent sur des questions horizontales, en d'autres termes sur toutes les agences
Je suis heureux de constater que nombre des questions horizontales liées à la protection des consommateurs vulnérables
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion pour les questions horizontales concernant le commerce des produits agricoles transformés non énumérés à l'annexe I du traité.
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe I.
L'une des optionsenvisagées consiste dans l'adoption d'une directive de base commune quicomprendrait des articles standard sur les questions horizontales communes à toutes les directives"nouvelle approche.
Un certain nombre de questions horizontales communes à ces objectifs distincts ont dû être abordées:
plus tard la session plénière de la Convention ont aussi remarqué que cela soulevait des questions horizontales en matière de comitologie,
la Commission prend position sur les questions horizontales soulevées par l'Auditeur interne,
sur une approche réglementaire, abordant des questions horizontales comme les évaluations en douanes,
transparente en prévoyant que ce bilan sera soumis à l'examen du groupe d'experts des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe I et que la publication de
Ces propositions portent sur des questions horizontales comme l'évaluation du commerce des services,
le grand nombre de propositions présentées par les Membres sur un large éventail de secteurs et plusieurs questions horizontales, ainsi que sur le mouvement des personnes physiques.
le grand nombre de propositions présentées par les membres sur un large éventail de secteurs et plusieurs questions horizontales, ainsi que sur le mouvement des personnes physiques.
gestion du lait et des produits laitiers et des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe I.
les pays qui ne sont pas encore membres de l'Union pour débattre des questions horizontales d'intérêt commun,
Pour ce qui est des questions horizontales présentant un intérêt commun,
sur une approche réglementaire, abordant des questions horizontales comme les évaluations en douanes,
l'article 11 du règlement(CE) n° 3448/93 et le soumet pour examen au groupe d'experts des questions horizontales relatives aux échanges de produits agricoles transformés hors annexe I ci-après dénommé"le groupe d'experts.
nationales consacrées à l'emploi dans les plans nationaux d'actions pour 2005, selon lequel des mesures ont été mentionnées concernant les questions horizontales citées au paragraphe 2.2