Exemples d'utilisation de Rectifiant en Français et leurs traductions en Espagnol
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COM(2005) 572 _BAR_ _BAR_ 16.11.2005 _BAR_ Proposition de règlement du Conseil rectifiant le règlement(CE) no 1786/2003 portant organisation commune des marchés dans le secteur des fourrages séchés _BAR.
Règlement( CE) n° 993/2002 de la BCE du 6 juin 2002 rectifiant le règlement BCE/ 2001/13 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires BCE/ 2002/4.
RÈGLEMENT( CE) No 993/2002 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 6 juin 2002 rectifiant le règlement BCE/ 2001/13 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires( 1)( BCE/ 2002/4) LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE.
Règlement(CE) N° 2377/94 de la Commission, du 29 septembre 1994, rectifiant le règlement(CE) N° 2314/94 de la Commission fixant les montants de diminution des droits à l'importation de viandes bovines originaires des Etats ACP.
RÈGLEMENT(CE) N° 1812/97 DE LA COMMISSION du 19 septembre 1997 rectifiant le règlement(CE) n° 2931/95 modifiant le règlement(CEE)
impliquant rectifiant l'extérieur de l'axe.
Modifiant le règlement(CE) n° 562/2000 en ce qui concerne l'emballage sous vide de certaines découpes de viande bovine à l'intervention et rectifiant le règlement(CE) n° 1209/2001.
Rectifiant le règlement(CE) no 299/2006 relatif à la délivrance des certificats d'importation de riz originaire des États ACP
CEE: Décision de la Commission du 11 décembre 1985 rectifiant la décision 82/462/CEE'portant remplacement de l'annexe à la directive 75/270/CEE du Conseil,
Je souhaiterais à ce stade rappeler à l'Assemblée que nous parlons d'une proposition de décision du Parlement européen et du Conseil rectifiant une directive de 2002 modifiant une directive de 1979 concernant la circulation des aliments composés pour animaux qui repose sur un arrêt du 6 décembre 2005 de la Cour de justice européenne.
RÈGLEMENT(CEE) No 3224/92 DE LA COMMISSION du 4 novembre 1992 rectifiant le règlement(CEE) no 2342/92 concernant les importations en provenance des pays tiers
Rectifiant le règlement(CE) n° 315/2003 modifiant le règlement(CE)
Règlement(CEE) n° 51/90 de la Commission rectifiant le règlement(CEE) n° 2355/89 de la Commission modifiant le règlement(CEE)
No 2368/2002 du Conseil mettant en oeuvre le système de certification du Processus de Kimberley pour le commerce international des diamants bruts et rectifiant le règlement(EC) No 257/2003 de la Commission.
d'ouvrages rectifiant des erreurs historiques auxquelles n'adhère plus aucun historien sérieux.
du 5 février 1997, rectifiant le règlement(CE) n° 176/97 modifiant le règlement(CEE)
du 5 février 1997, rectifiant le règlement(CE) n'176/97 modifiant le règlement(CEE)
Rectifiant les versions allemande,
Modifiant et rectifiant le règlement(CE) n° 43/2003 portant modalités d'application des règlements du Conseil(CE)
Modifiant et rectifiant le règlement(CE) n° 1520/2000 établissant,