Exemples d'utilisation de Traités conformément en Français et leurs traductions en Espagnol
{-}
-
Official
-
Official
-
Colloquial
-
Medicine
-
Financial
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
accélérer l'enregistrement et la publication des traités conformément à l'Article 102 de la Charte des Nations Unies.
le gouvernement les avait traités conformément aux instruments internationaux concernant les réfugiés
Les jeunes de 16 à 18 ans qui ont affaire à la justice pénale sont, en principe, traités conformément aux dispositions des articles 40 à 41.m du Code pénal arubais,
c'est la réaction de ceux qui n'ont pas été traités conformément à leurs droits.
doivent être traités conformément aux normes du droit international des droits de l'homme.
tous ceux qui arrivent à Lampedusa pour demander l'asile sont traités conformément aux conventions internationales,
les résidus solides devraient être traités conformément à la section IV.G.
En aucun cas, un État ne saurait se soustraire à l'obligation qui lui est faite de veiller à ce que les détenus soient traités conformément aux instruments relatifs aux droits de l'homme.
les immigrants en situation irrégulière soient traités conformément aux obligations de la Grèce en matière de droits de l'homme
Les déchets en question ne seront pas traités conformément aux normes légales de protection de l'environnement en ce qui concerne les opérations de valorisation
les détenus doivent être traités conformément aux conventions internationales ratifiées
ces déchets sont ensuite traités conformément à la directive 91/689/CEE du Conseil 15.
la responsabilité pénale et l'adoption de toutes les mesures nécessaires pour mettre en place un système de justice spécialisé pour mineurs dans lequel les enfants soient traités conformément aux principes de leur intérêt supérieur.
tous les individus qu'elle détient soient traités conformément aux normes internationales
où ils seront manipulés et traités conformément à l'annexe II, chapitre XI, du règlement(CE) no 852/2004,
Les individus détenus dans un conflit armé doivent être traités conformément à toutes les lois applicables,
où ils seront manipulés et traités conformément à l'annexe II, chapitre IX, du règlement(CE) no 852/2004,
d'autres non-ressortissants soient traités conformément aux normes internationales les plus élevées;
qu'ils soient détenus sur le territoire afghan ou dans un autre pays, soient traités conformément aux normes juridiques.
ceux-ci seront traités conformément aux meilleures pratiques internationales,