Exemples d'utilisation de Traités conformément en Français et leurs traductions en Danois
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Official/political
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Computer
les renseignements que vous divulguez en utilisant une application de médias sociaux seront traités conformément au présent énoncé de confidentialité.
des prescriptions techniques spécifiques en ce qui concerne Ö aux fins du Õ les déchets traités conformément au paragraphe 4, point b;
lesquelles seront également traités conformément à la réglementation en vigueur.
ces réfugiés n'aient pas été traités conformément au droit humanitaire international
les réfugiés arrêtés soient traités conformément aux normes internationales en matière de droit humanitaire.
ces produits n'aient été traités conformément à la directive 96/22/CE
groupe traitant de questions relevant de sa compétence sont classifiés et traités conformément aux règles fixées par une circulaire administrative adoptée en vertu de l'article 23, paragraphe 3, du règlement intérieur de la Banque centrale européenne.
le lisier susceptibles d'être contaminés soient nettoyés et désinfectés ou traités conformément à l'article 12;
si nécessaire désinsectisés, désinfectés et traités conformément à l'article 12;
Les déchets en question ne seront pas traités conformément aux plans de gestion des déchets élaborés conformément à l'article 7 de la directive 75/442/CEE,
sont isolés jusqu'au moment où l'hypothèse d'une contamination peut être infirmée, ou traités conformément aux instructions du vétérinaire officiel,
Les montants à recevoir traités conformément à l'article 27 par l'établissement de crédit qui doit ces montants,
les fonds que nous détenons pour votre compte seront traités conformément à la loi applicable
soient ensuite transportées dans des récipients hermétiquement clos jusqu'à un établissement désigné par les autorités compétentes pour y être transformées en produits à base de viande traités conformément aux dispositions de l'annexe VII, partie A, point 1, de la présente directive.
de la directive 75/442/CEE peut s'appliquer aux opérations de valorisation des déchets de véhicules hors d'usage après qu'ils ont été traités conformément à l'annexe I,
sauf s'ils ont été traités conformément à l'article 4 paragraphe 1 de la directive 80/215/CEE(8), modifiée en dernier lieu par la directive 89/662/CEE.
En en prenant part aux procédures de révision des traités, conformément à l'article 48 du présent traité; .
L'article 39 s'applique dans les conditions prévues dans les traités, conformément à l'article 52, paragraphe 2, de la Charte.
Une telle aide peut être compatible avec le traité conformément à l'article 107,
qu'il puisse exercer correctement les droits que lui confèrent les traités, conformément à l'article 218 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne;