Exemples d'utilisation de Futures modifications en Français et leurs traductions en Italien
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Official
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Financial
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Colloquial
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Medicine
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
Aux termes de cette position commune, les futures modifications alignent les procédures existantes sur celles prévues dans l'accord sur les marchés publics(AMP),
La base législative requise pour permettre les futures modifications du manuel Sirene comporte deux instruments séparés:
des règles techniques contraignantes dans des domaines à définir par de futures modifications de la législation sectorielle;
auxquelles il sera remédié dans le cadre de futures modifications de la législation: La capacité reconnue au ministre des Finances en vertu de l'article 134( de la nouvelle loi)
La base législative requise pour permettre les futures modifications du manuel Sirene comporte deux instruments séparés:
Toute future modification de cette politique sera communiquée sur cette page.
Considérant que la future modification de la liste des produits d'origine végétale sur
La révision du règlement CRR et la future modification de l'acte délégué Solvabilité II assureront un traitement prudentiel plus sensible au risque pour les banques
Il aurait été préférable que cette future modification de la directive 89/655 fondée sur l'article 118 A ait été présentée en même temps
ne préjuge pas une future modification de la directive IPPC ni des révisions des définitions concernant les activités de l'annexe I.
La crainte parfois exprimée que la future modification des traités conduirait à de nouveaux changements de compétences
Par une nouvelle lettre lesdites autorités ont fait parvenir à la Commission un document qui avait été soumis à la considération des partenaires sociaux en vue d'une future modification du droit britannique,
c'est un problème potentiel car une future modification du droit de l'exportation pourrait faire que cette exigence ait des conséquences pratiques
initiatives on prépare déjà ce que sera la future modification du Traité, mais je pense
L'amendement qui conduit à l'application automatique des futures modifications de la résolution A.746(18) de l'OMI.
le Danemark refuse d'appliquer ces futures modifications et dispositions d'exécution;
Une procédure de comité de réglementation est nécessaire pour l'adoption des futures modifications portant adaptation de la présente directive au progrès scientifique et technique.
Il demande à la Commission de faire un rapport sur son fonctionnement dans un délai de 5 ans en vue de futures modifications.
à l'article 12, un comité composé de représentants des Etats membres pour assister la Commission dans de futures modifications à la directive, afin de.
La Commission s'interroge sur la nécessité de renforcer les dispositions de contrôle dans le cadre d'une future modification de la directive 91/414/CEE.