Exemples d'utilisation de Stipulation en Français et leurs traductions en Italien
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Financial
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Computer
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Official/political
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Programming
Sauf stipulation expresse, rien dans les présentes dispositions ne supprimera une exclusion ou une limitation de notre responsabilité
Sauf stipulation contraire, lorsque le contrat prévoit plusieurs dates de remboursement,
N'était-ce pas dans votre claire stipulation qu'une telle chose devrait être évitée à tout prix.
Mgr McTyeire a été nommé président du conseil de fiducie pour la vie par Vanderbilt comme une stipulation de sa dotation.
au lieu indiqué sur la Commande, sauf stipulation contraire figurant sur la Commande.
En Grèce, l'événement le plus important intervenu dans le domaine des relations professionnelles, a été la stipulation, le 11 février,
À cause d'une stipulation, Sopp ne pouvait plus utiliser la gimmick de Mr. Ass,
Les accords sous la forme d'une stipulation ne pouvaient pas être conclus comme stupides(puisqu'ils ne pouvaient pas prononcer une question
Pour la stipulation et l'exécution de la relation contractuelle, la collecte de données à caractère personnel est également obligatoire lorsque vous devez vous conformer à des obligations légales
Si une stipulation de ces conditions de vente
l'invalidité de cette stipulation n'affectera pas la validité des autres stipulations des"Conditions d'utilisation".
Le fait qu'une stipulation figurant dans l'article 9 des CGU ne soit pas expressément mentionnée dans ces conditions particulières ne signifie pas que celle-ci contredit ledit article 9.
Toute stipulation nulle, inefficace ou inapplicable sera réputée être remplacée par une stipulation valide, efficace
qu'il ne représente pas un passage obligé pour arriver à stipulation de l'acte notarié,
il ouvre également ses membres à des organisations d'autres parties du monde, avec la stipulation qu'ils ont également une base d'opérations établie aux États-Unis.
Nonobstant toute stipulation contraire du présent Contrat, vous pouvez souscrire
Les administrateurs communs ont défini par une stipulation transparente entre eux leurs parts dans la responsabilité selon le Règlement général relatif à la protection des données personnelles et ont déterminé SWG CZ en tant
Après la stipulation des Accords du Latran,
L'ordonnance de non-contact reste en vigueur jusqu'à l'affaire est réglée, soit par stipulation à la culpabilité ou à la détermination au procès,
Modifications: Les parties peuvent convenir d'une modification des dates de planification énoncées dans la présente ordonnance, mais pas telle stipulation seront reconnus par la Cour sans l'approbation de la Cour.