Exemples d'utilisation de Après la date visée en Français et leurs traductions en Suédois
{-}
-
Colloquial
-
Official
-
Medicine
-
Computer
-
Ecclesiastic
-
Ecclesiastic
-
Official/political
-
Programming
-
Political
Neuf ans après la date visée à l'article 10, les exigences concernant l'équipement de remplissage en source prévues à l'annexe IV s'appliquent à
pour la première fois un an après la date visée à l'article 32,
Compte tenu du cycle complet des visites de contrôle de l'Agence européenne pour la sécurité maritime, la Commission devrait évaluer la mise en œuvre de la directive 2009/45/CE au plus tard[sept ans après la date visée au deuxième alinéa de l'article 2,
un mois après la date visée à l'article 7, paragraphe 1.
dans la mesure où cette formation a commencé avant le[insérer la date- deux ans après la date visée à l'article 3, paragraphe 1, premier alinéa].».
Compte tenu du cycle complet des visites de contrôle de l'Agence européenne pour la sécurité maritime, la Commission devrait évaluer la mise en œuvre de la présente directive au plus tard le[sept ans après la date visée au deuxième alinéa de l'article 17,
au plus tard un mois après la date visée à l'article 41, paragraphe 3.
au plus tard sept ans après la date visée à l'article 33, paragraphe 1.
Mesures provisoires Par dérogation aux dispositions du chapitre III, les États membres ne sont pas tenus de délivrer d'autorisations en vertu de la présente directive sous forme de titres de séjour pour une durée maximale de deux ans, après la date visée à l'article 17, paragraphe 1.
Au plus tard le[3 ans après la date visée à l'article 7,
Quatre ans après la date visée à l'article 82, paragraphe 2, tous les véhicules neufs des sous‑catégories L1Be, L3e, L5e,
Quatre ans après la date visée à l'article 17 paragraphe 1, sur la base d'un rapport de la Commission relatif à l'expérience acquise,
Au plus tard trois ans après la date visée à l'article 17,
Deux ans après la date visée à l'article 6, sur la base d'un rapport de la Commission relatif à l'expérience acquise,
Au plus tard deux ans après la date visée à l'article 11 paragraphe 1, la Commission, à la lumière de l'expérience, soumet au Conseil une proposition comportant
Trois ans au plus tard après la date visée à l'article 12,
qui pourra lui être accordée par la Commission pour une période maximale de dix-huit mois après la date visée à l'article 30, paragraphe 1.
de la Commission et, quatre ans après la date visée au paragraphe 1 point a, sur la base du rapport final, l'expérience pratique acquise au sein