Exemples d'utilisation de N'excède pas en Français et leurs traductions en Suédois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Pour chaque entreprise et association d'entreprises participant à l'infraction, l'amende n'excède pas 10% de son chiffre d'affaires total réalisé au cours de l'exercice social précédent.
Le présent règlement se limite au minimum requis pour atteindre ces objectifs et n'excède pas ce qui est nécessaire à cette fin.
Sauf pour les actions multidonateurs, cette période n'excède pas trois années après la date de la conclusion de la convention, excepté.
Le présent règlement se limite au minimum requis pour atteindre ces objectifs et n'excède pas ce qui est nécessaire à cette fin.
Le présent règlement se limite au minimum requis pour atteindre ces objectifs et n'excède pas ce qui est nécessaire à cette fin.
Le présent règlement se limite au minimum requis pour atteindre cet objectif et n'excède pas ce qui est nécessaire à cette fin.
Le présent règlement se limite aux minimum requis pour atteindre ces objectifs et n'excède pas ce qui est nécessaire à cette fin.
Dans le cas de contributions en nature, le cofinancement du FEP n'excède pas le total des dépenses éligibles en excluant la valeur de ces contributions.
La responsabilité de l'Organisateur à l'égard des participants n'excède pas la valeur ou le montant des prix mentionnés dans le présent règlement.
La puissance électrique maximale, exprimée en kW, par chalut à perche n'excède pas la longueur de la perche, exprimée en mètres, multipliée par 1,25;
Considérant que la présente directive constitue le moyen le plus approprié pour réaliser les objectifs recherchés et qu'elle n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs;
Tous les patients ne peuvent pas durer plusieurs mois, le taux de survie à cinq ans n'excède pas 10%.
les capitaines garantissent que leur nombre n'excède pas celui pour lequel le navire a été certifié;
Le montant annuel des recettes au titre de l'activité d'assistance aux personnes en difficulté n'excède pas 200000 euros.
Et- le montant annuel des recettes au titre de l'activité d'assistance aux personnes en difficulté n'excède pas 200 000 Écus.».
Le présent règlement se limite au minimum requis pour atteindre cet objectif et n'excède pas ce qui est nécessaire à cette fin.
Ces matières peuvent, toutefois, être utilisées A condi tion que leur valeur n'excède pas 20% du prix départ usine du produit.
abats dont la quantité de résidus n'excède pas les niveaux admissibles sont mis à la consommation humaine;
La capacité de pêche du nouveau navire n'excède pas 40% de la capacité retirée par l'armateur.
Le TAC annuel pour les stocks de saumons en mer n'excède pas le niveau correspondant à un taux de mortalité par pêche de 0,1.