Exemples d'utilisation de Peuvent exercer en Français et leurs traductions en Suédois
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Colloquial
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Official
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
Les banques centrales nationales peuvent exercer d'autres fonctions
d'autres collectivités territoriales peuvent exercer directement ou indirectement une influence dominante du fait de la propriété,
En application de l'article 4 de l'accord, les navires battant pavillon d'un État membre de la Communauté européenne ne peuvent exercer des activités de pêche dans la zone de pêche des Seychelles que s'ils détiennent une licence de pêche délivrée dans le cadre du présent protocole et selon les modalités décrites dans l'annexe.
Les États membres peuvent exercer la faculté prévue au paragraphe 4 deuxième alinéa,
les pouvoirs publics peuvent exercer directement ou indirectement une influence dominante sur la SEPI du fait de la propriété ou de la participation financière.
on entend par''entreprise publique'':"toute entreprise sur laquelle les pouvoirs publics peuvent exercer directement ou indirectement une influence dominante du fait de la propriété,
Les diplômés d'universités étrangères qui ne sont pas membres de CODIA peuvent exercer en République dominicaine lorsque: a l'exécutif,
quels sont leurs droits lorsqu'ils s'installent dans un autre pays et de quelle manière ils peuvent exercer leurs droits dans la pratique37.
exerçant une activité économique, indépendamment du statut juridique de cette entité et de son mode de financement;">considère qu'il convient d'entendre par"entreprise publique" toute entreprise sur laquelle les pouvoirs publics peuvent exercer directement ou indirectement une influence dominante du fait de leur propriété,
Vous pouvez exercer ce contrôle en utilisant les droits suivants.
Le four peut exercer la fonction de foyers de chauffage et la cuisine.
Nous pouvons exercer ce droit sur une base de cas par cas.
La chambre de recours peut exercer tout pouvoir relevant de la compétence de l'Agence.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à.
Vous pouvez exercer ce droit sur Facebook
Vous pouvez exercer tous ces droits gratuitement.
Vous pouvez exercer l'un de ces droits en nous contactant via nos coordonnées ci-dessous.
Chacun des deux États peut exercer le droit d'amnistie ou de grâce.
Les citoyens devraient pouvoir exercer pleinement les droits découlant de la citoyenneté de l'Union.
Vous pouvez exercer plusieurs de vos droits par l'intermédiaire de la section de votre compte réservée aux informations personnelles.