Exemples d'utilisation de Procèsverbal en Français et leurs traductions en Suédois
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Official
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Colloquial
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Medicine
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Computer
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Ecclesiastic
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Ecclesiastic
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Official/political
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Programming
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Political
cf. procèsverbal.
les déclarations inscrites au procèsverbal du Conseil et les points de ce procèsverbal relatifs à l'adoption d'actes législatifs, sont rendus publics.
des membres du Conseil, ainsi que les déclarations inscrites au procèsverbal du Conseil et les points de ce procès-verbalrelatifs à l'adoption d'actes législatifs, sont rendus publics.
cf. procèsverbal.
Adoption du procèsverbal- Virements de crédits- calendrier budgétaire(1ère lecture du budget 1998)- Dépôt de documents- Autorisation d'établir des rapports- Saisine de commissions- Application de la procédure«Hugues»- Suites données aux avis et résolutions du Parle ment: cf. procèsverbal.
soit inscrit au procèsverbal mon étonnement pour le fait que,
Janssen van Raay(UPE).-(NL) Je souhaite voir ex pressément mentionné au procèsverbal que si je ne parti cipe plus aux votes par appel nominal- ce queje ne faisais plus depuis longtemps-, c'est pour des
En ce qui concerne les déclarations au procèsverbal, la décision prise par le Conseil lors de l'adoption de l'acte législatif permet de déterminer si elles peuvent être rendues accessibles au public,
Le procèsverbal révélera que j'ai déclaré
soit mentionné au procèsverbal que je voulais m'abstenir tant lors du vote final
Le secrétariat général du Conseil a pris des dispositions afin que, dans le courant de 1998, les déclarations au procèsverbal du Conseil, faites à l'occasion de l'adoption définitive d'actes législatifs,
d'un acte qui doit encore être consacré par le procèsverbal est une chose tout à fait nouvelle
cf. procèsverbal.
cf. procèsverbal.
cf. procèsverbal.
Ordre du jour: cf. procèsverbal.
Vos considérations figureront dans le procèsverbal.
Rapports(article 52 du règlement): cf. procèsverbal.
cf. procèsverbal.
cf. procèsverbal.