Exemples d'utilisation de Procèsverbal en Français et leurs traductions en Anglais
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Official
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Colloquial
Ces notes explicatives devraient être supprimées et les modèles de procèsverbal d'essai devraient être modifiés.
Le procèsverbal du transport sur les lieux effectué par le tribunal de district n'étant pas contesté, un nouveau transport n'était donc pas nécessaire.
WP.11 une proposition en bonne et due forme visant à amender les modèles de procèsverbal d'essai.
Les réunions du Conseil de surveillance font l'objet d'un procèsverbal écrit, approuvé lors de la réunion suivante.
L'auteur a pu lire le procèsverbal de l'entretien en septembre 2001,
Le procèsverbal d'audience ferait apparaître que M. Gibson n'a
Le procèsverbal d'arrestation est lu
Avant de demander une motion proposant l'adoption du procèsverbal, le président demande s'il y a des corrections à apporter.
Un procèsverbal du type approprié sera rédigé conformément au modèle No 5 ciaprès.
Les amendements verbaux et les admissions sont notés au procèsverbal en anglais, s'ils sont dictés en anglais.
Un procèsverbal du type approprié sera rédigé conformément au modèle No 10 cidessous.
Un autre exemplaire de ce procèsverbal est adressé au Ministère de la justice,
Après avoir examiné attentivement le procèsverbal, le comité des plaintes a trouvé qu'il ne soutenait pas les allégations de la plaignante.
Le Directeur général enverra une copie du procèsverbal à tous les Membres de l'Association.
Les résultats finaux de l'essai doivent être consignés dans un procèsverbal et les données doivent être présentées sous forme résumée, par exemple selon le tableau 7A.3 de la présente annexe.
Toutes observations formulées par le fonctionnaire seront consignées au procèsverbal article 5 de l'instruction.
procède à l'élection du directoire, un procèsverbal de ces formalités devant être établi.
consignées d'une manière quelconque au procèsverbal d'une réunion ou d'une conférence.
Le requérant a déclaré qu'il avait effectué des travaux supplémentaires comme indiqué dans le procèsverbal de réception, avant l'invasion
il s'agit de préciser les variantes couvertes par le procèsverbal et d'indiquer un format normalisé.