AMENDED FROM TIME TO TIME in French translation

• modifiée de temps à
• modifiée à l'occasion
• modifiée périodiquement
• amendé de temps à
• modifiée ultérieurement
• amendé ponctuellement
• modifié de temps à
• modifiées de temps à
• modifiés de temps à
• modifiées à l'occasion
• modifiée à l' occasion
• modifiées périodiquement
• modifié périodiquement
• amendés de temps à

Examples of using Amended from time to time in English and their translations into French

Relocation expenses shall be paid by the Association in accordance with the NJC Relocation Directive, as amended from time to time.
Les frais de réinstallation sont payés par l'Association en conformité avec la directive du CNM sur la réinstallation, tel qu'amendé occasionnellement.

the Institution shall comply with SSHRC's Open Access policy, as amended from time to time.
l'établissement doit respecter la Politique sur le Libre accès du CRSH, telle qu'elle est modifiée de temps à autre.

Federal Gazette No. 189/1955, as amended from time to time;
de 1955 relative au plan général d'assurance sociale,"> Journal officiel fédéral n° 189/1955, telle qu'elle est modifiée de temps à autre;

Federal Gazette No. 609/1977, as amended from time to time.
de 1977 sur l'assurance chômage,"> Journal officiel fédéral n° 609/1977, telle qu'elle est modifiée de temps à autre.

Broadcasting Antenna Systems, as amended from time to time, which includes ongoing compliance with Health Canada's radiofrequency exposure guidelines also known as Safety Code 6.
Système d'antennes de radiocommunications et de radiodiffusion, modifiée de temps à autre, incluant le respect continu des lignes directrices de Santé Canada sur l'exposition aux radiofréquences, communément appelées Code de sécurité 6.

The schedule to the Management Agreement may be amended from time to time to add or delete a United Corporate Class
L'annexe de la convention de gestion peut être modifiée à l'occasion pour ajouter ou supprimer une Catégorie de société Unie

Northern Québec Agreement, as amended from time to time, shall be eligible to be enrolled as a beneficiary under this Agreement.
du Nord québécois, telle que modifiée de temps à autre, peut être inscrite comme bénéficiaire du présent accord.

disclose such information within the parameters set out in this policy, as amended from time to time.
à divulguer ces renseignements selon les conditions prévues à la présente politique, telle que modifiée de temps à autre.

as described in ASTM D5721-95 as it may be amended from time to time.
selon la norme ASTM D5721-95 qui peut être modifiée à l'occasion.

is published, as amended from time to time on the Site.
qui est publiée, telle que modifiée périodiquement sur le site.

Playing Rules- means the rules that govern the game of hockey in Canada, as set out in the Official Rule Book of Hockey Canada, as amended from time to time;
Règles de jeu- signifie les règles qui régissent le sport du hockey au Canada telles qu'elles sont établies dans le Livre des règles de jeu officielles de Hockey Canada, tel qu'amendé de temps à autre;

as approved and amended from time to time by the Board.
tel qu'approuvé et amendé ponctuellement par le Conseil d'administration.

its Terms of Reference, as approved and amended from time to time by the Board or a Committee with powers duly delegated by the Board.
tel qu'approuvé et amendé ponctuellement par le Conseil d'administration ou par un comité auquel le Conseil a dûment délégué les pouvoirs idoines.

Interpretation Note, as amended from time to time, can be consulted to obtain further details on Web sites targeting Canadian consumers.
Note d'interprétation, modifié de temps à autre, fournit davantage de détails et peut être consulté sur les sites Web ciblant les consommateurs canadiens.

Means the Town of Hawkesbury Zoning By-law N 20-2012 as amended from time to time, and any version replacing the Zoning By-law N 20-2012.
Règlement de zonage” désigne le règlement de zonage N 20-2012 de Hawkesbury, tel que modifié de temps à autre, ou toute autre version en remplacement du règlement de zonage N 20-2012.

Please refer to the TOHATSU outboard motor Limited warranty provided to you with this product, the terms and conditions of which, as amended from time to time, are incorporated by reference into the manual.
Veuillez vous reporter à la garantie limitée du moteur hors-bord TOHATSU fournie avec ce produit et dont les conditions, telles que modifiées de temps à autre, sont intégrées à titre de référence à ce manuel.

This Privacy Statement may be amended from time to time as part of our regular review of all of our policies and procedures to ensure compliance with legislative and technological changes.
Le présent Énoncé relatif à la protection des renseignements personnels peut être modifié de temps à autre dans le cadre d'un examen régulier de notre gamme complète de politiques et de procédures afin de garantir leur conformité avec les changements dans la législation et la technologie.

Please also note that these terms may be amended from time to time and that we may amend them without notice,
Veuillez noter également que ces conditions peuvent être modifiés de temps à autre et que nous pouvons les modifier sans préavis,

as they may be amended from time to time thereafter.
tels qu'ils pourront être modifiés de temps à autre ultérieurement.

You agree to be bound by the terms and conditions outlined in the Agreements section of this Booklet as they apply to you, as amended from time to time.
Vous acceptez d'être lié par les conditions décrites dans la partie du présent guide portant sur les Ententes qui s'appliquent à vous, telles que modifiées à l'occasion.