ANY ELEMENTS in French translation

It is understood that all appropriate provisions of the Collective Agreement will apply to any elements of the development plan e.g. TUGS.

Il est entendu que toutes les dispositions pertinentes de la convention collective s'appliquent à tous les éléments du plan de perfectionnement par exemple.

identify any elements that can contribute to the preparation of a new strategic plan for the period after 2024 and any associated action plan

identifie tout élément pouvant contribuer à la préparation d'un nouveau plan stratégique pour la période d'après 2024

Iii COs disclose in their annual reports to the Executive Director any elements of current policies

Iii Dans leurs rapports annuels au Directeur exécutif, les bureaux de pays divulguent tout élément concernant les politiques

Any use not authorized site or any elements contained in it will be considered as an infringement and continued in accordance

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon

Any elements of the description of the subject matter of the procurement

Tout élément de la description de l'objet du marché

in various aboriginal territories, he enquired what steps were being taken to eliminate any elements of gender discrimination in that act.

M. Scheinin demande si des mesures sont prises pour éliminer tout élément de discrimination fondée sur le sexe dans cette loi.

to indicate any breaches to the research ethics review process or any elements of the REB decision that are not supported by this Policy.

de signaler toute entorse au processus d'évaluation éthique de la recherche ou tout élément de la décision du CER qui n'est pas justifié par la présente politique.

We have totally excluded the use of such glue for the production of any elements in direct contact with the pipes,

Nous avons totalement abandonné l'utilisation ce type de colles pour la fabrication de tous les éléments en contact directement avec les tuyaux

If any elements of the plan give rise to additional resource requirements,

Si l'un quelconque des éléments du plan entraînait des dépenses supplémentaires, celles-ci seraient indiquées

With the exception of any elements belonging to our partners,

Tous les éléments de ce Site internet sont,

more generally, any elements of intellectual property are the property of their author

plus généralement tous les éléments de propriété intellectuelle sont la propriété de leur auteur,

This structure allows you to easily find any elements in the library, and also to add your own media in an organized fashion,

Une structure qui vous permet de retrouver aisément tous les éléments de la bibliothèque, mais aussi d'ajouter vos propres médias de manière ordonnée,

convicted with an offence against it, nor does it alter any elements of a criminal offence; rather, it is a

qui ne modifie pas non plus un élément quelconque d'une infraction pénale qualifiée ailleurs;

Prosecutors investigate all complaints lodged by detainees, if they allege any elements of a criminal act, irrespective of the nature of the actions of

Les procureurs enquêtent sur toutes les plaintes déposées par les détenus s'ils constatent l'existence d'un quelconque élément constitutif d'une infraction pénale,

Any elements of the action that are intended to be open-ended(e.g. measures to maintain conservation status)

Tous les éléments de l'action non limités dans le temps(p. ex. les mesures de maintien d'un état de conservation)

Any unauthorized exploitation of the website or of one of any elements within it will be considered as an infringement and prosecuted in accordance with articles L. 335-2

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des quelconques éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon

documents contained on this website as well as any elements created for the running of the website are the property of Noblurway

documents présentés sur ce site internet ainsi que tous les éléments créés pour le fonctionnement du site sont la propriété de Noblurway

ORIGINE B1 improves sound quality by being placed under or on any elements of a Hi-Fi or Home Cinema system:

ORIGINE B1 améliore la qualité sonore en se plaçant sous ou sur tous les éléments du système HiFi ou Home Cinéma:

Licensed Application, or any elements related to the ARRIS Services.

de l'application sous licence ou de tout élément associé aux services ARRIS.

LA FOURCHETTE will inform any user of the TheFork website that it may raise a case or objection relating to any elements of illicit content placed on TheFork site.

La société LA FOURCHETTE informe tout utilisateur du site La Fourchette qu'il peut notifier une réclamation ou une objection quant à des éléments ou des contenus illicites placés sur le site La Fourchette.