BASED NOT in French translation

• fondée non pas
• fondée non
• n' pas fondée
• n' pas basé
• la base non pas
• repose non pas
• fondé non pas
• fondées non pas
• fondé non
• n' pas fondé
• fondés non
• ne pas fondées

Examples of using Based not in English and their translations into French

Vicarious liability is based not on a breach of any personal duty owed by the master, but on imputability of the servant's tort.
La responsabilité du fait d'autrui n'est pas fondée sur le fait que le maître aurait manqué à une quelconque obligation personnelle mais sur le fait que les fautes commises par le domestique lui sont imputées.

However, the Democratic People's Republic of Korea/United States framework agreement is based not on confidence but on the principle of simultaneous actions by both the Democratic People's Republic of Korea
Cependant, le Cadre agréé entre la République populaire démocratique de Corée et les États-Unis n'est pas basé sur la confiance mais sur le principe de la simultanéité des actions de la République populaire démocratique de Corée

Wakley's opposition to aspects of the Lord's Day Observance legislation was based not on secularism but on his sympathy for the ordinary man.
l'opposition de Wakley à la législation sur l'observance du jour du Seigneur était fondée non pas sur le sécularisme, mais sur sa sympathie pour les gens ordinaires.

Its decision to recommend the dispatch of a mission of inquiry was based not solely on information from Habitat Coalition Information
Sa décision de recommander l'envoi d'une mission d'enquête n'est pas fondée uniquement sur les renseignements de"Coalition internationale Habitat",

The possibility of renewed mandates poses an increased risk that the top management may have increased incentives to take decisions based not on purely technical grounds
Cette possibilité accroît le risque que les hauts dirigeants de l'organe soient davantage incités à prendre leurs décisions sur la base non pas d'éléments purement technique, mais de ce qui est le plus

It was a matter of concern that the reductions in expenditure in a number of missions were based not on efficiency gains
Il y a lieu de se préoccuper que la diminution des dépenses dans un certain nombre de missions soit fondée non pas sur des gains d'efficacité

The new model for European security developed within the OSCE should be based not on mutual deterrence, but on the concept of cooperation
Le nouveau modèle de sécurité européenne mis au point dans le cadre de l'OSCE devrait être fondé non pas sur la dissuasion mutuelle,

should be based not on mutual interest
la société doivent être fondées non pas sur un intérêt réciproque,

However, it would be preferable if it was based not on shares being held on a registered basis for two years,
Il serait toutefois souhaitable qu'il fût fondé non sur l'inscription au nominatif depuis deux ans mais sur la participation

His report was based not solely on information provided by NGOs
Son rapport n'est pas fondé que sur des informations fournies par des organisations non gouvernementales

predictable international order based not on the law of the jungle
un ordre international fondé non sur le droit du plus fort

Emission reduction targets for annex I countries should be based not on purely political compromise but on objective technical
Les objectifs de réduction d'émission pour les pays visés à l'annexe I devraient être fondés non sur un compromis purement politique

In essence, the system of general applicability of collective agreements is a system of minimum terms of employment, which is based not on a specific law on minimum wages,
Fondamentalement, le système d'applicabilité générale des conventions collectives est un système relatif aux conditions minimum d'emploi, qui n'est pas fondé sur une loi spécifique relative à la rémunération minimum

Act No. 75-50 of 3 April 1975 on social insurance institutions had been amended to introduce the possibility of pension schemes based not just on redistribution, but also on capitalization,
La loi n° 75-50 du 3 avril 1975 relative aux institutions de prévoyance sociale a été modifiée de manière à permettre la création de régimes de retraite fondés non seulement sur la redistribution

However, it was observed that such an approach would inadvertently result in leaving unaddressed situations in which the right of the person receiving payment was based not on priority but on other considerations e.g., good faith.
On a cependant fait observer qu'une telle approche risquait d'aboutir par inadvertance à laisser sans solution des cas où le droit de la personne recevant le paiement n'était pas fondé sur la priorité mais sur d'autres considérations par exemple, la bonne foi.

which are based not on the underlying theory about the process
qui sont fondés non pas sur les principes de fonctionnement du processus

Social Affairs had downgraded growth projections, based not on the advanced economies
sociales ont revu à la baisse les prévisions de croissance, fondées non sur les pays avancés

competitiveness is based not just on low costs
de façon que la compétitivité ne soit pas fondée seulement sur le bas niveau des coûts

The implementation of Security Council resolutions has thus come to be based not on sincere compliance with the Charter of the United Nations but on a choice of compliance or non-compliance.
L'application des résolutions du Conseil de sécurité est ainsi fondée, non pas sur le respect sincère de la Charte des Nations Unies, mais sur un choix entre respect et non-respect.

informal networks, whose interactions are based not on concern for profit
les réseaux informels- au sein desquels les rapports ne sont pas basés sur l'appât du gain