ON THE NOTION THAT in French translation

• sur l'idée que
• sur la notion que
• sur le principe que
• sur l'idée qu'
• sur la notion qu

Examples of using On the notion that in English and their translations into French

The structure of the Tal AM program is based on the notion that the best learning environment for children is one in which knowledge is acquired through a variety of activities, using each of the five senses.
La structure du programme Tal AM part du principe que le meilleur environnement d'apprentissage est celui où les connaissances sont acquises à travers diverses activités qui font appel aux cinq sens.

The approach of the UNECE Team of Specialists on Intellectual Property has been based on the notion that intellectual property is an essential part of knowledge-based economic development.
La démarche de l'Équipe de spécialistes de la propriété intellectuelle de la CEE repose sur l'idée selon laquelle la propriété intellectuelle est un élément essentiel du développement économique fondé sur le savoir.

That objective was based on the notion that in collective proceedings,
Cet objectif est fondé sur le principe selon lequel, dans une procédure collective,

The work of PDES is based on the notion that UNHCR programmes and projects must be based on an effective understanding of the activities
Les travaux du Service partent de l'idée que les programmes et les projets du HCR doivent être fondés sur une véritable compréhension des activités

This project is based on the notion that civil society organisations have played,
Ce projet se fonde sur le principe selon lequel les organisations de la société civile peuvent

Tunisia's approach to international relations is based on the notion that security, peace
la conception des relations internationales forgée par la Tunisie repose sur l'idée selon laquelle la sécurité, la paix

their empirical analysis was based on the notion that, without income shifting activities,
leur analyse empirique s'appuie sur l'idée que, sans activités de transfert des revenus,

The adjustment used here is based on the notion that net taxes on products could be replaced by additional income taxes on households
L'ajustement utilisé ici repose sur l'idée que les impôts nets sur les produits peuvent être remplacés par des impôts additionnels sur le revenu des ménages;

is it a model based on the notion that the police are the use of force experts
est-ce un modèle fondé sur la notion que la police est l'experte en la matière

a relatively new field based on the notion that geophysical interactions can be as important as trade flows
domaine relativement récent fondé sur le principe que les interactions géophysiques peuvent être aussi importantes

To the extent that this provision is based solely on the notion that extensive investments will usually be made when franchise agreements are intensively negotiated,
Dans la mesure, où la réglementation se base uniquement sur l'idée que des contrats de franchise ayant fait l'objet d'une discussion intense comportent en règle générale des investissements élevés,

is based on the notion that contracts should stipulate what deliverables are
est basée sur la notion que les contrats doivent stipuler quelles sont les prestations fournies

The conditions are based on the notion that framework agreement procedures can offer benefits for procurement,
Ces conditions se fondent sur l'idée que les procédures d'accords-cadres peuvent bénéficier à une passation de marché,

Deren Art actually is based on the notion that… if you would really celebrate an idea
L'art est basé sur la notion que… si tu célèbres vraiment une idée ou un principe… tu dois penser,

this report agree on the notion that PPPs and PPP-adjusted macroeconomic variables have a very useful role to play, and that there is
le présent rapport concordent sur le principe que les PPA et les variables macroéconomiques ajustées en fonction des PPA ont un rôle très utile à jouer

On the other hand, it would clearly run counter to the reasoning of the Court in Barcelona Traction, which was premised on the notion that one State-- Canada-- had the right to protect the company, the rights of individuals.">
D'autre part, une telle règle irait clairement à l'encontre du raisonnement suivi par la Cour dans l'arrêt Barcelona Traction, qui reposait sur l'idée qu'un État- le Canada- avait le droit de protéger la société,

said that the rule of law rests on the notion that everyone- individuals and States alike- is accountable to laws that are publicly promulgated,
l'état de droit repose sur l'idée que chacun- individus et Etats confondus- est responsable devant les lois qui sont adoptées publiquement,

impact on the entire education sector and was founded on the notion that education was an economic sector that provided a tradable service like any other.
qui a un impact financier sur l'ensemble du secteur de l'éducation et repose sur la notion que l'éducation est une branche d'activité qui fournit un service négociable comme n'importe quel autre service.

which was based on the notion that there was no nexus between that category of crimes
qui repose sur l'idée qu'il n'y a aucun lien entre cette catégorie de crimes

the Complainants had misconceived the footnote and their arguments were premised on the notion that the footnote operated to exclude export subsidies on ACP/India equivalent sugar from any commitments.
leurs arguments étaient fondés sur l'idée que la note de bas de page avait pour effet d'exclure les subventions à l'exportation pour le sucre équivalent ACP/Inde de tous les engagements, quels qu'ils soient.