Member States are invited to fight more effectively, and to prosecute, organizations which promote ideas based on the notion of racial superiority
Les États membres sont invités à lutter de manière plus efficace contre les organisations qui propagent des idées reposant sur la notion de supériorité raciale
The rationale for the requirement to exhaust local remedies is based on the notion that State Parties should be given the opportunity to remedy a violation through domestic means.
La justification de l'obligation d'épuiser les voies de recours internes est basée sur la notion que les États parties devraient avoir la possibilité de remédier à une violation par le biais de recours nationaux.332 Lorsqu'un.
Its methodology is based on the notion that today's multi-dimensional developmental
Sa méthodologie est basée sur l'idée que les questions pluridimensionnelles développementales,
one based on the notion of conspiracy in the common law system
l'une basée sur la notion d'entente dans le système de droit commun
Arguments based on the notion of loss of time-critical evidence cannot become the basis to support the so-called red-light approach which has abundant scope for misuse.
Les arguments reposant sur la notion de perte d'indices fugaces ne peuvent donc pas motiver le soutien à la procédure dite du"feu rouge", dont le potentiel d'abus est considérable.
The vision statement consists of a definition of sustainable navigation based on the notion of sustainable development,
La vision est constituée d'une définition de la navigation durable qui s'appuie sur la notion du développement durable
The EU should now skip from the strict derogation approach that has prevailed so far to a promotion approach based on the notion of common value, i. e.
L'UE doit présent passer de la stricte approche de la dérogation qui prévalait jusqu'ce jour à une approche de promotion basée sur la notion de valeur commune, c'est-à-dire la solidarité et la cohésion sociale et territoriale.
I came up with a model based on the notion of joint projects,the department for 10 years.">
j'ai construit un modèle, autour de la notionde projets collectifs,
The EU must now move from the strict approach of derogation that prevailed to date to a promotional approach based on the notion of shared value,
L'UE doit à présent passer de la stricte approche de la dérogation qui prévalait jusqu'ce jour à une approche de promotion basée sur la notion de valeur commune,
His practice is based on the notion of Contexture, defined as the creation of artefacts based on interconnections between cultures,
Sa pratique est fondée sur la notion de Contexture, définie comme la création d'artefacts fondés sur les interconnexions de cultures,
DID promotes systematic portfolio monitoring according to a zero tolerance principle based on the notion of portfolio at risk(PAR)
DID promeut un suivi systématique du portefeuille selon le principe de« tolérance zéro» basé sur la notion de portefeuille à risque(PAR)
The thrust towards the monitoring of commitments to Africa, based on the notion of mutual accountability, has culminated in the establishment of the African Partnership Forum.
L'idée-force visant à s'assurer du respect des engagements pris vis-à-vis de l'Afrique, et fondée sur la notion de responsabilité mutuelle, a abouti à la création du Forum du partenariat pour l'Afrique.
in a report dated 2006, based on the notion of ecological footprint,
dans un rapport daté de 2006, basé sur la notion d'empreinte écologique,
More recently, an argument for industrial policy based on the notion of‘information externality' has been developed Hausmann
Plus récemment, un argument en faveur de la politique industrielle basé sur la notion d'«externalité d'information» a été élaboré Hausmann
traditional practices or others based on the notion of the inferiority or superiority of either sex,
des pratiques coutumières ou autres fondées sur l'idée de l'infériorité ou de la supériorité de l'un
Most progress has been made based on the notion that stellation is the reciprocal or dual process to facetting,
La plupart des progrès réalisés sont basés sur la notion énonçant que la stellation est le procédé réciproque du facettage,
That Convention is based on the notion, accepted by many Western European States at the time,
Ce texte est fondé sur l'idée, acceptée par beaucoup d'Etats européens à l'époque,
It was reported that that approach was based on the notion that the mere submission of a tender represented the formation of a"contract"
Il a été signalé que cette approche était fondée sur le principe que la soumission d'une offre représentait la formation d'un"contrat"
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