PROCESS FOR IDENTIFYING in French translation

• processus pour répertorier
• processus d'identification
• processus pour cerner
• processus pour déterminer
• processus pour identifier
• procédure d'identification
• processus permettant de repérer
• processus pour recenser

Examples of using Process for identifying in English and their translations into French

Governance Process for Identifying the Documents Required to Meet its Obligations This sub-element includes the requirements to develop a process for identifying the documents required for the company to meet its obligations described in OPR section 6.
Gouvernance- Processus de détermination des documents dont la société a besoin pour respecter ses obligations Ce sous-élément comprend également les exigences relatives à l'élaboration d'un processus pour déterminer les documents dont la société a besoin pour respecter les obligations décrites à l'article 6 du RPT.

The Operator did not demonstrate that it has ensured the full implementation of its process for identifying all of the hazards and determining appropriate control measures for emergency response planning.
L'exploitant n'a pas pu démontrer qu'il avait assuré une mise en œuvre intégrale de son processus pour cerner tous les dangers et établir les mesures de contrôle appropriées en vue de planifier les interventions d'urgence.

the Dalai Lama announced his belief that the 10th Jebtsundamba Khutughtu had been reborn in Mongolia and that a process for identifying him had begun.
annoncé sa conviction que le 9e Jebtsundamba Khutughtu a repris naissance en Mongolie et qu'un processus pour identifier le 10e a commencé.

making recommen- dations regarding Board effectiveness and establishing a process for identifying, recruiting, nominating and appointing new directors.
de formuler des recommanda- tions pour en accroître l'efficacité et de mettre en place un processus permettant de repérer, de recruter et de nommer de nouveaux administrateurs.

making recommendations regarding Board effectiveness and establishing a process for identifying, recruiting, nominating and appointing new directors.
de formuler des recommandations pour en accroître l'efficacité et de mettre en place un processus permettant de repérer, de recruter et de nommer de nouveaux administrateurs.

In paragraph 3 of decision POPRC-1/2, the Committee agreed on a process for identifying and inviting experts,
Au paragraphe 3 de la décision POPRC-1/2, le Comité est convenu d'une procédure permettant d'identifier et d'inviter les experts, qui est présentée

States should put in place a process for identifying and addressing other issues relevant to children's right to health.
les États devraient mettre en place un processus permettant de recenser et de traiter d'autres questions relatives aux droits de l'enfant à la santé.

We have developed a process for identifying our economic, environmental,
Nous avons mis au point un processus afin de définir nos priorités sur les plans économique,

The analysis indicated that the process for identifying best practices
Il en est ressorti que le processus de recensement des meilleures pratiques

Identifying and Monitoring Compliance The Board requires that companies have a process for identifying and monitoring compliance with all legal requirements
Observation et surveillance de la conformité L'Office exige que les sociétés se dotent d'un processus de constatation et de surveillance de la conformité avec toutes les exigences légales

The GLWC has developed a process for identifying essential needs
La GLWC a mis au point un processus permettant d'identifier les besoins fondamentaux

Enbridge did not demonstrate that this process met the OPR requirements or had been established and implemented The Board also found that Enbridge did not demonstrate that it had implemented a process for identifying the documents required for the company to meet its obligations under section 6 and as required by OPR, section 6.5(1)n.
L'Office a par ailleurs conclu qu'Enbridge n'avait pas démontré la mise en œuvre d'un processus pour répertorier les documents dont la société a besoin afin de respecter les obligations prévues à l'article 6 et exigées à l'alinéa 6.5(1)n du RPT.

Enbridge had a process for identifying the legal requirements of its Environmental Protection program
Enbridge avait un processus pour déterminer les exigences légales de son programme de protection environnementale

United Nations agencies were also a part of the process for identifying the inputs required for the formulation of the JJ(Amendment) Act, 2006, JJ Rules, 2007,
Par ailleurs, des organismes des Nations Unies ont participé au processus de détermination des apports nécessaires à la formulation de la loi de 2006 portant modification de la loi sur la justice pour mineurs

Emergency Management Program Process for Identifying the Documents Required to Meet its Obligations As part of its demonstration, Alliance pointed the
programme de gestion des situations d'urgence- Processus pour répertorier les documents dont la société a besoin pour respecter ses obligations Dans le cadre de sa démonstration,

Management System and Safety Management Program Process for Identifying the Documents Required to Meet its Obligations As part of its demonstration,
Processus pour répertorier les documents dont la société a besoin pour respecter ses obligations dans le cadre du système de gestion

Establish and implement a process for identifying and managing any change that could affect safety,
Alinéa 6.5(1)i du RPT- La compagnie est tenue« d'établir et de mettre en œuvre un processus pour répertorier et gérer tout changement susceptible d'avoir des répercussions sur la sécurité,

Establish and implement a process for identifying and managing any change that could affect safety,
La compagnie est tenue[] d'établir et de mettre en œuvre un processus pour répertorier et gérer tout changement susceptible d'avoir des répercussions sur la sécurité,

Environmental Protection Program Process for Identifying the Documents Required to Meet its Obligations As part of its demonstration, Alliance pointed the
programme de protection environnementale- Processus pour répertorier les documents dont la société a besoin pour respecter ses obligations Dans le cadre de sa démonstration,

Establish and implement a process for identifying and managing any change that could affect safety,
Gestion des changements Alinéa 6.5(1)i du RPT: La compagnie est tenue[] d'établir et de mettre en œuvre un processus pour répertorier et gérer tout changement susceptible d'avoir des répercussions sur la sécurité,