PROCESSES UNDER in French translation

• processus sous
• procédures sous
• procédés sous

Examples of using Processes under in English and their translations into French

services and processes under their mandate in compliance with international standards.
tous les services et tous les processus relevant de leur domaine de compétence, conformément aux normes internationales.

overlap and conflicts between the processes under the Convention and related instruments should be avoided.
il convenait d'éviter les doubles emplois, les chevauchements et les conflits entre les processus prévus par la Convention et les instruments connexes.

Protection of personal data The registrar undertakes to comply at all times with all applicable data protection legislation with regard to all personal data that the registrar processes under this agreement.
Protection des données personnelles L'agent d'enregistrement s'engage à respecter à tout moment toute la législation en vigueur en matière de protection des données, en relation avec toutes les données personnelles que l'agent d'enregistrement est amené à traiter dans le cadre de cette convention.

services and processes under their mandate in compliance with international standards.
tous les services et tous les processus relevant de leur domaine de compétence, conformément aux normes internationales.

of member harassment and grievance complaints as all processes under this new act are not independent of management control.
dans le traitement de plaintes pour harcèlement déposées par les membres puisque tous les processus en vertu de cette nouvelleloi ne sont pas indépendants du contrôle de la direction.

electro-puncture diagnostics have seminarians with the normalization of the function of internal organs for inhibition of aging processes under the influence of Tibetan mantras,
electro-ponction diagnostics ont séminaristes avec la normalisation de la fonction des organes internes pour l'inhibition de processus sous l'influence des mantras Tibétains

to which it had submitted a number of reports as part of the contribution of the Convention on Biological Diversity to other processes under United Nations auspices.
auquel il a soumis un certain nombre de rapports dans le cadre de la contribution du Secrétariat de la Convention sur la diversité biologique aux autres processus en cours sous les auspices des Nations Unies.

if the Product does not meet the rights of return and processes under this Return Policy,
le produit ne respecte pas les droits de retour et les processus aux termes de cette politique de retour,

that it will draw upon relevant results achieved and work under way in other bodies and processes under the Convention and its Kyoto Protocol.
qu'il utiliserait les résultats pertinents des travaux en cours au sein d'autres organes et dans le cadre d'autres processus au titre de la Convention et du Protocole de Kyoto.

guidance on how it should be integrated with the processes under the Convention and the Convention institutions;
dans le cas d'un protocole, des conseils sur les modalités de son intégration aux processus prévus par la Convention et ses institutions;

the work of Parties, and that it will coordinate its work with, and draw upon relevant results achieved and work under way in, other bodies and processes under the Convention, especially its Kyoto Protocol,
qu'il coordonnerait ses travaux avec les travaux en cours- en tirant parti des résultats pertinents obtenus- au sein d'autres organes et dans le cadre d'autres processus au titre de la Convention et en particulier du Protocole de Kyoto,

Process under Sanofi's extended responsibility.
Processus sous la responsabilité étendue de Sanofi.

You will find an animation showing this process under Explanations.
Tu trouveras une animation qui montre ce processus sous explications.

Harmonizing the scheduling criteria and decision-making process under the.
Harmonisation des critères d'inscription et des procédures de prise.

part of the process under provincial or territorial law is to divide assets acquired during the marriage.
une partie du processus sous la loi provinciale ou territoriale est de diviser les biens acquis durant le mariage.

participated in the process under the leadership of the LDC
a participé au processus sous la direction des PMA

To keep this process under control, the oxygen level in LBE must be sufficiently high.
Pour garder ce processus sous contrôle, il faut que la concentration d'oxygène dans le LBE soit suffisamment élevée.

Manufacturing Consent: Changes in the Labor Process under Monopoly Capitalism is a scholarly book written by British, sociological Marxist author Michael Burawoy.
Le livre Manufacturing Consent: Changes in the Labor Process under Monopoly Capitalism(1979) par Michael Burawoy.

An attempt to put the process under the control of daylight causes a mild irony to Korotko:"The mind was mastering the crossing.
La tentative de mettre le phénomène sous le contrôle de la lumière du jour provoque chez Korotko une douce ironie:«L'intellect construisait une traversée».

About 1,500 litres of milk per day were produced and processed under the initial phase of the programme implemented by the Philippine Dairy Corporation PDC.
Quelque 1 500 litres de lait par jour ont été obtenus et traités dans le cadre de la phase initiale du programme mis en oeuvre par la Société laitière philippine.