Examples of using Amendements ci-après in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les amendements ci-après à la liste des variétés sont proposés.
commenter les propositions d'amendements ci-après.
À la même séance, le représentant de la Jordanie a proposé les amendements ci-après.
En outre, la version révisée jointe à la présente circulaire fait l'objet des amendements ci-après.
Les amendements ci-après ont été proposés en ce qui concerne le paragraphe 3 de la proposition précédente.
Les amendements ci-après ont été apportés à la loi(1974:203)
Les amendements ci-après au projet de résolution A/C.6/49/L.27 ont été proposés par le Bangladesh dans le document A/C.6/49/L.28.
Le Comité a adopté le projet de règlement intérieur présenté par le Secrétariat(UNEP/CBD/IC/1/2) modifié par les amendements ci-après.
Afin de supprimer les divergences qui existent concernant la dimension minimale des marques d'homologation, les amendements ci-après sont proposés.
Pendant la période couverte par le présent rapport, le secteur régi par la Convention n° 138 a enregistré les amendements ci-après.
adopter officiellement la liste des amendements ci-après et charger le secrétariat de les transmettre au dépositaire.
Adopte les amendements ci-après à l'Instrument, en application de la décision prise par l'Assemblée du Fonds pour l'environnement mondial en mai 2014.
On voudra bien se reporter aux propositions d'amendements ci-après, qui se fondent sur l'idée que les principes sont conçus dans un contexte international.
Dans le cas où les amendements ci-après seraient acceptés, la proposition ci-dessus pourrait être mise en œuvre dans la version 3.0 du Modèle de référence eTIR.
le Groupe de travail souhaitera peut-être examiner les propositions d'amendements ci-après, regroupées par le secrétariat.
Les cinq amendements ci-après à l'article 28.3 ont été soumis au Groupe de travail officieux du règlement intérieur au cours de la quatrième session du Comité préparatoire.
Mme Palley a proposé de remplacer les amendements qu'elle avait proposés à la 33ème séance par les nouveaux amendements ci-après en ce qui concerne le projet de résolution E/CN.4/Sub.2/1993/L.36.
compte tenu des amendements ci-après aux articles 4.14 g et 5.4.
À la 33e séance, le 20 novembre, la Secrétaire de la Commission a donné lecture des amendements ci-après au projet de résolution révisé intitulé"Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés" A/C.3/50/L.20/Rev.1.
Les amendements ci-après au Code pénal sont entrés en vigueur le 1er février 2008.