Examples of using Autre ajustement in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
aux indemnités de rapatriement étaient comptabilisés sur la base des montants comptabilisés, sans actualisation ou autre ajustement.
aux jours de congé accumulés étaient calculés sur la base des dépenses réelles, sans actualisation ou autre ajustement.
sans actualisation ou autre ajustement.
sans actualisation ni autre ajustement.
sans actualisation ou autre ajustement.
comptabilisés sur la base des coûts à la date de clôture des comptes, sans actualisation ni autre ajustement.
21 22 Comme la CIJ l'a dit dans l'affaire de la Mer Noire, aucun autre ajustement de la 23 ligne n'est requis pour arriver à une solution équitable,
Autres ajustements.
Dayton s'efforcera en toute bonne foi de faire les rectifications ou autres ajustements prévus pour tout produit qui s'avère défectueux durant la période de garantie limitée.
Les autres ajustements concernant la programmation et le personnel seront plus limités, étant donné que la récession semble en voie de se résorber.
World Dryer s'engage à effectuer de bonne foi les rectifications ou autres ajustements prévus pour tout produit qui s'avère défectueux durant la période de garantie limitée.
Actuellement, par rapport aux arriérés des années antérieures, les encaissements et autres ajustements à reverser en janvier 2005, sauf décision contraire des États Membres,
Les moyennes lissées des résultats récents des années de 2012 à 2014, avec autres ajustements pour les âges plus jeunes
Autres ajustements pour variations de valeur Les ajustements de variations de valeur tant au 31 décembre 2011 qu'au 31 décembre 2010 sont redevables aux différences de change affectant les sociétés du Groupe dont la monnaie de fonctionnement est différente de l'euro.
après déduction du montant correct et d'autres ajustements, le montant de l'indemnité recommandée pour les pertes D8/D9 aurait dû être de USD 300 126,69.
La part du montant cible à prélever sur les ressources de base qui risquait de rester sans financement serait en fonction des prélèvements futurs dans la catégorie 1.1.2, ou d'autres ajustements dans l'affectation des montants cibles à prélever sur les ressources de base, en fonction des ressources disponibles.
Les autres ajustements sont liés à divers éléments dont l'effet individuel
Ces autres ajustements comprennent des paiements aux communautés autochtones et la« transition de l'industrie du charbon» qui devrait inclure la formation de mineurs de charbon pour favoriser leur transition vers d'autres secteurs de l'économie, ainsi qu'une aide aux collectivités qui dépendent de la production de charbon.
le débiteur a été mis en faillite en conséquence directe de l'invasion et de l'occupation-, il n'est pas opéré d'autres ajustements.
Approuve les augmentations du montant maximum des dépenses remboursables dans sept zones monétaires ainsi que les autres ajustements à la gestion du remboursement des dépenses au titre de l'indemnité pour frais d'études,