Examples of using Cas de modification in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
La dépréciation est reprise en cas de modification de l'estimation de la valeur recouvrable
En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Contractuelles en vigueur au jour de la commande.
In case of modification, the Contractual Conditions in force on the day La responsabilité de Batorama ne saurait dès lors être engagée en cas de modification du type du bateau.
Now therefore the responsibility En cas de modification du type homologué en application du présent Règlement,
In the case of modifications En cas de modification, les conditions applicables sont celles qui étaient en vigueur au jour de la passation de la commande.
In the case of modification, the conditions applicable shall be those in effect on the date 
Il n'existe pas de clause de défaut en cas de modification de la notation à long terme.
There is no default clause in the event of a change in the long-term rating.Contacter le revendeur le plus proche en cas de modification de la combinaison ou du réglage de la commande de groupe
Contact your local dealer in case of changing the combination or setting En cas de modification, WebStickersMuraux. com se réserve le droit d'expédier le produit à une date postérieure à la date prévue initialement.
In case of modifications, TeleAdhesivo. com reserves the right to send the product later than the originally estimated shipping date.En cas de modification des prix catalogue,
In case of changing the list price,C'est pourquoi il a demandé à toutes les autorités douanières d'informer immédiatement le secrétariat en cas de modification des dispositifs de scellement autorisés.
It therefore requested all Customs authorities to inform the secretariat immediately in case of modifications in the approved sealing devices.En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la passation de la commande.
In the event of modification, En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Contractuelles en vigueur au jour de la commande.
In the event of modification, En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur aux jour
In the event of modification 
Le fabricant n'est pas responsable en cas de modification ou d'intervention sur l'équipement par l'utilisateur.
En cas de modification des codes d'activité dans le CVR,
In cases of changed activity codes in CVR,Il s'engage à informer Seazen sans délai en cas de modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription jusqu'au jour de la prise de possession du navire.
It undertakes to inform Seazen immediately in the event of modification En cas de modification du taux de TVA,
In the event of modification En cas de modification des conditions d'utilisation,
In the event of modification En cas de modification, elles transmettent sans délai la réglementation amendée au Secrétariat,
In the event of modification, they shall transmit Vous avez le choix, aucune incidence n'aura lieu en cas de modification.
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