Examples of using Code of in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Nigeria Type de modalité: Code of conduite Date de création:
Bien que l'ensemble des employés du GAO soient visés par le Code of Ethics Including Employees Responsibilities and Conduct 33
Conformément à la Prince Edward Island Police Act, le Code of Discipline for the City of Charlottetown Police Department prévoit que le chef de police peut suspendre un
Deux initiatives de longue date, soit le Code of Practice for Compressor and Pumping Stations and Sweet Gas Processing Plants de 1996
ont préparé un document de consultation intitulé Code of Conduct and Policy on the Governance of Good Research Conduct: Integrity, Clarity, and Good Management.
En mars 2008, M. Malcom Dando a publié un article intitulé <<The Dutch experiment with a biosecurity code of conduct>>, dans lequel il a examiné la mise en œuvre du Code de conduite élaboré en 2007 par le Groupe de travail sur la sûreté biologique de l'Académie royale néerlandaise des arts et des sciences voir plus haut.
Depuis l'entrée en vigueur du code de pratiques(Dental Amalgam Separation Code of Practice) en 2001,
En Nouvelle-Galles du Sud, le code de conduite applicable au secteur public(Public Sector Code of Conduct) reconnaît
Il est fondé sur l'Internal Revenue Code of 1986, en sa version modifiée(le« Code»), son histoire législative, les règlements du Trésor existants et proposés en vertu du Code, les décisions publiées
Le United States Code of Federal Regulations(CFR)
La vérification de 50 fournisseurs à la lumière du code de conduite de BlackBerry à l'intention des fournisseurs, qui s'inspire du Electronics Industry Citizenship Coalition Code of Conduct, porte sur des sujets reliés à la main-d'œuvre,
La mise en œuvre de ces principes et critères sont repris dans le Code irlandais de bonnes pratiques forestières- <<Irish National Forest Standard, the Code of Best Forest Practice>>- qui s'accompagne de tout un ensemble de principes directeurs en matière d'environnement,
normes de la FCC(Code of Federal Regulations,
Outre ceux énumérés plus haut, plusieurs problèmes se sont conjugués: le parlement a rejeté le projet de loi sur le code de conduite et d'éthique(Code of Conduct and Ethics Bill)
ensuite obtenir une approbation écrite(un courriel suffira) en provenance de la boîte aux lettres Code of Conduct, Mailbox
Scientific Misconduct and its Prevention et Statement: Code of Conduct for Scientists,
Code of Federal Regulations(CFR) des États-Unis,
dans le cas d'un administrateur assujetti à l'article 409A du United States Internal Revenue Code of 1986, dans sa version modifiée,
Suite aux amendements apportés par le Congrès en 2007 au Uniform Code of Military Justice visant à soumettre les"contractors"" serving with
un représentant de Bar Code of Life et un représentant de la mine New Afton de New Gold étaient présents pour expliquer comment l'application du protocole VDMD peut améliorer le rendement des sites miniers relativement à la conservation de la biodiversité.