Examples of using Décision devrait in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Cette décision devrait par conséquent être prise en accord avec les dispositions pertinentes de la Constitution de l'OIM,
Cette décision devrait toujours se fonder sur des critères bien définis,
là où l'unanimité était impossible, toute décision devrait être susceptible de rallier une majorité claire dans chacune des deux communautés d'Irlande du Nord.
Toute décision devrait plutôt être prise en consultation avec l'enfant,
soin de prouver que les documents sont faux et la décision devrait pouvoir faire l'objet d'un réexamen judiciaire et d'un recours.
Idéalement, la décision devrait être prise par consensus et, en tout état de cause, il est essentiel
des Tokélaou ont examiné un projet de programme de travail et une décision devrait intervenir à ce sujet lorsque les membres du nouveau Fono général(Conseil) des Tokélaou se seront réunis.
il devrait être clairement indiqué qu'une telle décision devrait être rendue sous forme de sentence.
le premier examen des lignes directrices pour l'application conjointe figurant dans l'annexe de cette décision devrait être entrepris au plus tard un an après la fin de la première période d'engagement.
la Cour décision devrait se fonder, sous peine de nullité.
prendre les mesures administratives nécessaires; le dépôt d'une copie certifiée conforme du jugement ou de la décision devrait suffire;
Si le Gouvernement devait décider de ratifier la Convention, cette décision devrait être prise à l'unanimité par le Gouvernement,
Dans les situations complexes, la décision devrait être justifiée de manière plus détaillée,
On a été également d'avis que ce paragraphe devrait indiquer la manière dont une décision motivée devrait parvenir au public et stipuler que cette décision devrait être circonstanciée et mise à la disposition du public pour que ce dernier l'examine.
La disposition du paragraphe 4 de l'article 9 de la Convention selon laquelle le recours contre une décision devrait offrir une réparation suffisante
La décision d'accorder, de refuser ou de révoquer un accès sans escorte aux matières nucléaire revient au titulaire de permis; cette décision devrait être appuyée par une politique de gestion qui comprend un processus décisionnel tenant compte du risque.
Étant donné qu'environ 50% de l'aide bilatérale était liée avant qu'il ait été recommandé de délier l'aide aux PMA, cette décision devrait améliorer sensiblement l'efficacité de l'aide.
Le critère essentiel pour prendre une telle décision devrait être le fait de savoir
Les principes sur lesquels cette décision devrait être fondée,
c'est le cas pour le Fonds d'affectation spéciale de la Convention de Vienne, cette décision devrait être adoptée par la Conférence des Parties lors de sa septième réunion qui doit se tenir prochainement.