DATE PEUT in English translation

• date can
• date may
• date could

Examples of using Date peut in French and their translations into English

au 1er novembre, le pourcentage d'attribution déterminé à cette date peut donc être utilisé pour le reste de l'exercice de transition et pour l'exercice subséquent.
the attribution percentage determined as of that date can be used for the rest of the transitional fiscal year as well as the subsequent fiscal year.

L'évaluateur est censé fournir sa réponse au contribuable avant le 1er septembre suivant le dépôt de la demande de révision, mais cette date peut être reportée,
The assessor is required to respond to the taxpayer before September 1 following filing of the application for review, but this date may be delayed,

étant en 1.818 lorsqu'ils concluent leurs œuvres, date peut être vu sur la façade du temple.
being in 1.818 when they conclude their works, date can be seen on the facade of the temple.

la série du Fonds a commencé ses activités sur le marché et cette date peut différer de la date de création.
series is the date on which the Fund started operations on the market and that date may differ from the inception date..

peut stipuler que le prix sera celui pratiqué sur un marché donné à la date de la livraison, laquelle date peut se situer des mois
might call for the price to be that prevailing in a given market on the date of delivery, which date might be months

c'est pourquoi un déclin de la population depuis cette date peut ne pas avoir été détecté dans l'estimation.
as far back as 1986 and as such any population decline over this period may not be captured in the estimate.

L'alinéa a de l'article 33 présuppose que les parties ont fixé une date pour la livraison2 ou qu'une telle date peut être déduite du contrat(par exemple“15 jours après Pâques 2011”),
Article 33(a) presupposes that the parties have fixed a date for delivery, 2 or that such a date can be inferred from the contract(e.g.,“15 days after Easter 2011”)

L'alinéa a de l'article 33 présuppose que les parties ont fixé une date précise pour la livraison des marchandises ou qu'une telle date peut être déduite du contrat(par exemple"15 jours après Pâques")
Article 33(a) presupposes that the parties have fixed a precise day for delivery or that such date can be inferred from the contract(e.g.,"15 days after Easter")

être source de difficultés, car si les conditions de paiement du contrat peuvent indiquer une date pour le paiement, cette date peut être reportée pour des raisons diverses par exemple,
for while the payment conditions in the contract may specify a date by which payment is to be completed, that date may be postponed for various reasons e.g.,

votre assignation pour demander si la date peut être changée et comment procéder.
summons to ask if, and how, the date can be rescheduled.

cependant, la date peut être déterminée selon des critères fixés par le Directeur général s'il y a mutation ou reclassement de lieux d'affectation.
however, the date may be determined according to criteria established by the Director-General in cases of reassignment or reclassification of official stations.

communiquez immédiatement avec le greffe du tribunal d'appel pour demander si la date peut être reportée et comment procéder.
immediately contact the appeal court office to ask if, and how, the date can be rescheduled.

étant donné les progrès réalisés dans les procédures d'essai, cette date peut maintenant être considérée comme ferme ibid., par. 15.
Owing to the advanced stage reached by the testing process, that date can now be considered firm, according to the report ibid., para. 15.

aurait dû l'être selon nos dossiers(cette date peut différer de la date imprimée dans votre livret
posted to your account according to our records(that date may be different from the day printed in your bankbook

Cette date peut être soit la date à laquelle les dépenses ont été engagées par l'entrepreneur(dans ce cas,
This date may be. either the date on which the costs were incurred by the contractor(in this case,

dans le cas d'un fonctionnaire recruté sur le plan non local, cette date peut être modifiée de manière à faire entrer en ligne de compte la totalité
the staff member starts to perform his or her duties, provided that this date may be adjusted in the case of a non-locally recruited staff member to include all

qui peut justifier de cinq années de résidence au total dans l'île à tout moment avant cette date peut être inscrite sur les listes électorales.
has been so resident for a period of five years in aggregate at any time preceding that date is entitled to be inscribed on the Electoral Roll.

Cette date pourrait être différente de la date à laquelle vous avez effectué l'opération.
This date may be different from the date you performed the transaction.

L'heure et la date peuvent être obtenues automatiquement avec internet.
The time and date can be obtained automatically over the Internet.

L'heure et la date peuvent être programmées de deux façons.
There are two methods by which the time and date can be set.