Examples of using Exemptent in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les règles fiscales exemptent généralement d'impôt le montant des bourses d'études,
Conformément à l'article 4, aucune dérogation ne peut être apportée aux dispositions de l'article 2 de l'annexe qui exemptent les ressortissants des deux Parties qui ont été dûment autorisés par les autorités compétentes de la zone frontière à faire paître leurs troupeaux
5.3.1.1.2) exemptent les explosifs 1.4S des prescriptions en matière de plaques-étiquettes, et qu'en conséquence la proposition du Danemark visant à exempter les véhicules transportant des explosifs 1.4S de ces prescriptions devrait concerner aussi les conteneurs.
Les porte-parole d'autres pays ont également souligné que les pays fournissant des troupes aux missions de maintien de la paix des Nations Unies ont besoin de mécanismes qui exemptent leurs troupes d'obéir passivement à des ordres qui pourraient être illégaux,
les lois d'autres provinces, comme la Colombie-Britannique, qui exemptent les coordonnées de la définition des renseignements personnels.
ceci en contradiction avec les accords sous régionaux qui en principe exemptent les productions sous régionales de taxes pour faciliter notre intégration économique.
Un autre élément qui peut être pertinent dans ce contexte est qu'il n'est pas inhabituel que des États exemptent des catégories spécifiques de navires de petite taille,
Si l'on regarde simplement ce qui se produit sur le terrain, on comprend que les pays qui exemptent les armes nucléaires d'Israël du TNP sont les mêmes qui sont directement responsables de l'introduction des armes nucléaires dans cette région
103.3 du Règlement sur les produits de santé naturels, qui exemptent les produits de santé naturels
des gouvernements décident de faire bénéficier des auteurs de violations de mesures qui les exemptent de châtiment ou limitent la portée du châtiment,
Exempte ton cul!
Je suis exemptée de gym.
Le demandeur d'asile peut être aussi exempté du paiement des frais administratifs et de justice.
Sont exemptés des obligations visées au paragraphe 3 les bateaux suivants.
Tous les membres du Conseil de soldats doivent être exemptés du service.
Cependant, certains ressortissants de pays tiers sont exemptés de visa.
La loi de 2003 sur le handicap comporte des dispositions exemptant de 2% d'impôt les entreprises employant plus de 10 personnes handicapées.
Le cas d'une vente exemptée(voir la section 4),
qu'elle en est exemptée pour la(les) raison(s) suivantes.
qu'elle en est exemptée pour la(les) raison(s) suivantes.