EXEMPTED in French translation

• exemptés
• dispensés
• exonérés
• exclus
• bénéficiant
• exemption
• dérogation
• exemptées
• dispensé
• exempté
• dispensées
• exemptée
• exonérées
• dispensée
• exonéré
• exonérée
• exclue
• exemptions
• exclues
• exclu

Examples of using Exempted in English and their translations into French

Exempted amount 156.7 ODP-t in decision XXI/4 1.
Quantités bénéficiant de dérogations en vertu de la décision XXI/4(1) 156,7 t PDO.

All components are listed or exempted.
Tous les composants sont répertoriés ou exclus.

Critical uses exempted under decisions Ex.1/3 and XVI/2.
Utilisations critiques bénéficiant de dérogations en vertu des décisions Ex.1/3 et XVI/2.

Taiwan Chemical Substances Inventory(TCSI) All components are listed or exempted.
Inventaire des subst ances chimiques de Taiwan Tous les composants sont répertoriés ou exclus.

Critical uses exempted under decision XVI/2.
Utilisations critiques bénéficiant de dérogations en vertu de la décision XVI/2.

Essential uses exempted under decision XV/42.
Utilisations essentielles bénéficiant de dérogations en vertu de la décision XV/42.

Critical uses exempted under decision Ex.1/3.
Utilisations critiques bénéficiant de dérogations en vertu de la décision Ex.1/3.

The following are examples of items exempted from retail sales tax.
Voici des exemples d'articles exempts de la taxe sur les ventes au détail.

Exempted are the special cases as set out in Article 18.
Font exception les cas particuliers mentionnés à l'article 18.

Exempted amount in metric tonnes.
Quantités bénéficiant d'une dérogation en tonnes métriques.

Production for export for exempted uses 1410.0 ODP-t.
Production exportée aux fins d'utilisations bénéficiant de dérogations 1 410,0 t-PDO.

Moreover, an offender who repented was exempted from such punishment.
En outre, un contrevenant qui s'est repenti est exempt de telles sanctions.

The place of work must be exempted of any forms of discrimination.
Le lieu de travail doit être exempt de toute forme de harcèlement.

A number of other sections of various Acts are also exempted.
Plusieurs autres articles de diverses lois font également exception.

For first- degree mixed, if married to Germans with children theuy're exempted.
Les métis de 1er degré mariés à des Allemands avec enfants sont exemptés.

gas discharge light sources are exempted from this test.
les sources lumineuses à décharge ne sont pas soumises à cet essai.

disabled members are exempted from this requirement.
handicapées ne sont pas soumis à cette règle.

Insert name of exempted product.
Insérer le nom du produit bénéficiant d'une dérogation.

Airfreight consignments of low value to be exempted from import duties.
Les envois de faible valeur acheminés par la voie aérienne sont exempts de droits d'importation.

payment by the Confederation of exempted flights and advances from the Confederation for the construction of the new building complex at Wangen close to Dübendorf.
paiement par la Confédération des vols exonérés, avances de la Confédération pour la construction du nouveau complexe de Wangen près de Dübendorf.