Examples of using Groupe d'experts techniques in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Participant actif aux travaux du groupe d'experts techniques qui a défini les normes internationales de planification
Avec l'assentiment du groupe d'experts techniques, les coprésidents peuvent cependant autoriser la discussion et l'examen de propositions ou d'amendements même
Rapport du Groupe d'experts techniques au Bureau de la Commission préparatoire sur la demande d'enregistrement en qualité d'investisseur pionnier présentée par le Gouvernement indien conformément à la résolution II(LOS/PCN/BUR/R.1,
Rapport du Groupe d'experts techniques au Bureau de la Commission préparatoire sur la demande d'enregistrement présentée par le Gouvernement de la République de Corée en qualité d'investisseur pionnier conformément à la résolution II(LOS/PCN/BUR/R.40, 25 juillet 1994);
Afin d'exécuter le mandat qu'a reçu le Groupe d'experts techniques, le présent rapport du Groupe dresse le bilan de l'exploitation des grands fonds marins
le Bureau a examiné le rapport que le Groupe d'experts techniques avait présenté au Bureau de la Commission préparatoire de l'Autorité internationale des fonds marins
Au cours des discussions que le groupe d'experts techniques a menées, il est devenu évident
Un plan d'ensemble des activités préliminaires à l'exploration d'un site minier dans le secteur réservé à l'Autorité dans la région centrale du Pacifique du Nord-Est figure dans un rapport soumis au Bureau par le Groupe d'experts techniques LOS/PCN/BUR/R.5.
Il est assurément loisible aux statisticiens de consulter d'autres experts, dans les milieux universitaires et parmi les utilisateurs par exemple, au sujet des avantages relatifs des différentes méthodes, cette consultation pouvant avoir lieu au sein d'un groupe d'experts techniques notamment.
Le règlement intérieur des organes subsidiaires est celui du groupe d'experts techniques, sous réserve des modifications que le Comité de négociation intergouvernemental peut décider d'y apporter, compte tenu des propositions des organes subsidiaires concernés
Le BIT élaborera, en concertation avec le Groupe d'experts techniques, un projet définitif de structure et les notes explicatives correspondantes d'ici à juillet 2007, à des fins d'examen par la réunion tripartite des experts des statistiques du travail,
Rapport du Groupe d'experts techniques au Bureau de la Commission préparatoire sur la demande d'enregistrement en qualité d'investisseur pionnier présentée par le Gouvernement de la République française conformément à la résolution II de la troisième Conférence des Nations Unies sur le droit de la mer(LOS/PCN/BUR/R.2, 4 décembre 1987);
Rapport du Groupe d'experts techniques au Bureau de la Commission préparatoire sur la demande d'enregistrement en qualité d'investisseur pionnier présentée par le Gouvernement japonais conformément à la résolution II de la troisième Conférence des Nations Unies sur le droit de la mer(LOS/PCN/BUR/R.3, 4 décembre 1987);
Rapport du Groupe d'experts techniques au Bureau de la Commission préparatoire sur la demande d'enregistrement en qualité d'investisseur pionnier présentée par le Gouvernement de la République populaire de Chine conformément à la résolution II(LOS/PCN/BUR/R.7, 23 janvier 1991);
Le représentant du Brésil a déclaré qu'en élargissant le mandat du groupe d'experts techniques aux directives sur les meilleures techniques disponibles et les meilleures pratiques environnementales,
Le Groupe d'experts techniques a été créé en application de la décision prise par la Commission préparatoire de l'Autorité internationale des fonds marins
assume toute autre tâche que le groupe d'experts techniques lui confie.
les deux premières réunions du groupe d'experts techniques en vue de l'élaboration des orientations demandées à l'article 8 de la Convention.
qu'il serait relativement facile de régler la question du caractère confidentiel des données et renseignements et celle du Groupe d'experts techniques si une solution pouvait être trouvée à la question du chevauchement de secteurs demandés LOS/PCN/L.6.
en tenant compte du rapport du Groupe d'experts techniques LOS/PCN/BUR/R.6.