Examples of using Initial du sultanat in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
Il en a été question de façon assez détaillée dans le chapitre IV du rapport initial du Sultanat.
Nous souhaiterions apporter aux renseignements figurant aux paragraphes 35 à 44 du rapport initial du Sultanat les compléments ci-après.
Nous renvoyons le lecteur, à cet égard, aux informations figurant dans le chapitre IV.D du rapport initial du Sultanat.
L'observation faite au paragraphe 24 des observations finales sur le rapport initial du Sultanat est donc inadaptée à la législation en vigueur.
L'exécution de ce projet est conforme à la recommandation du paragraphe 17 des observations finales du Comité sur le rapport initial du Sultanat.
Ce qui précède répond donc à la recommandation du Comité qui figure au paragraphe 25 des observations finales sur le rapport initial du Sultanat.
Outre ces objectifs, les participants ont examiné les mesures prises pour établir le rapport initial du Sultanat au Comité des droits de l'enfant.
Toutes les autorités compétentes ont été informées des observations finales sur le rapport initial du Sultanat, lesquelles ont été diffusées auprès de toutes les parties et les organismes concernés.
Ce sujet a été traité de manière assez détaillée dans le chapitre IV.E.10 du rapport initial du Sultanat et le sera à nouveau dans le chapitre 8.5.3 du présent rapport.
Cette loi est donc essentiellement conforme au paragraphe 49 des observations finales sur le rapport initial du Sultanat et à la recommandation relative à l'âge minimum pour être admis à l'emploi.
Telle est la réponse à la recommandation du Comité faite au paragraphe 51 des observations finales sur le rapport initial du Sultanat et à la préoccupation exprimée au paragraphe 52 du même document.
répondent à la recommandation du Comité qui figure au paragraphe 25 des observations finales sur le rapport initial du Sultanat.
Faire mieux connaître les méthodes utilisées pour établir le rapport initial du Sultanat au Comité en élaborant et en distribuant aux ministères et aux organisations compétents un questionnaire rendant compte des principes généraux pour l'élaboration des rapports initiaux,
Ce sujet a été traité dans les parties C et C.1 du chapitre III du rapport initial du Sultanat.
ce qui répond à la recommandation du Comité figurant au paragraphe 28 de ses observations finales sur le rapport initial du Sultanat.
La situation actuelle du Sultanat devrait donc faire revenir le Comité sur les préoccupations exprimées au paragraphe 26 de ses observations finales sur le rapport initial du Sultanat et répond à la recommandation du paragraphe 27.
Les autorités du Sultanat sont donc convaincues que le Comité devrait reconsidérer, à la lumière de ces explications, la préoccupation exprimée au paragraphe 51 des observations finales sur le rapport initial du Sultanat et sa recommandation du paragraphe 52.
ce qui est conforme aux recommandations du paragraphe 26 des observations finales sur le rapport initial du Sultanat.
ce qui répond à la préoccupation exprimée par le Comité au paragraphe 24 de ses observations sur le rapport initial du Sultanat.