Examples of using Modification du plan in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
La question de la modification du plan peut également être soulevée par le titulaire de la garde
pendant le développement et la modification du plan de manière dynamique; et pendant la mise en œuvre du plan. .
for developing and modifying the plan dynamically, and finally for executing La modification du plan incitatif(la« modification du plan incitatif») doit être approuvée au préalable par la TSX,
The La modification du Plan(la« modification du plan incitatif fondé sur des titres de capitaux propres») est assujettie à
The décisions d'organes délibérants adoptées après l'adoption ou la modification du plan.
it is in implementation la confirmation de la résolution relative à la modification du plan incitatif fondé sur des titres de capitaux propres à l'assemblée, à moins qu'elles ne reçoivent des directives contraires des porteurs de parts qui les ont désignées comme fondés de pouvoir.
confirmation of the Equity Incentive Plan Amendment Resolution unless otherwise directed by the Unitholders appointing them.selon les modalités exposées dans le PCC et dans la modification du Plan officiel correspondante sont essentiels au PCC.
location of residential dwelling types for the area as outlined in the CDP and corresponding Official Plan Amendment.puisse être mis en place ou confirmé modification du Plan officiel no 28, article 3.6.3.
can be achieved or reinforced Official Plan Amendment No. 28, Section 3.6.3.le Gouvernement autrichien point 18, modification du plan annexé à l'Accord de Siège.
Nouveaux renseignements et modifications apportées au projet Les demandeurs doivent s'assurer que leur archéologue-conseil est au courant de tout changement important apporté à un projet proposé(par exemple modification du plan, de la taille, de l'orientation des structures,
Applicants should ensure that their consultant archaeologist is made aware if there are any significant Project décisions d'organes délibérants adoptées après l'adoption ou la modification du plan.
it is in implementation peuvent varier sans nécessiter une modification du Plan, sauf lorsque les désignations sont établies par des limites fixes, comme des terres humides
may vary without amendment to the Plan, except where designations are established by fixed boundaries such as wetland boundariesÀ l'assemblée, le FPI demande la ratification et la confirmation de la modification du plan incitatif afin, notamment, d'augmenter le nombre maximal de parts pouvant être émises dans le cadre du plan incitatif,
At Modification du plan après l'approbation(4) S'il est nécessaire d'apporter des modifications au plan après son approbation en vertu du paragraphe(3),
Changes to plan after approval(4) If any Modification des plans!
de suivi qui favorise la modification des plans pour faire face aux nouveaux défis
evaluation process that facilitates changes in plans to address new challengeslignes directrices pour la surveillance et la modification des plans.
guidelines for monitoring and Plan changes.Les améliorations apportées aux structures des A1 comportaient une amélioration de l'armement défensif et une modification des plans.
Structural improvements to the A-1 led to an improved defensive armament and changes in thewing design.Amendements à IAS 19 Modifications des plans, réductions ou règlements applicables pour les périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2019,
