Examples of using Ou notification in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Les sites Web liés peuvent avoir leurs propres déclarations de confidentialité ou notifications.
Ces informations évoluent en fonction des autorisations ou notifications et mises à jour.
Les demandes d'indemnisation ou notifications de demande d'indemnisation ne doivent pas être directement transmises à Aetna Life Insurance Company.
Toutes réponses ou notifications reçues par la suite seront publiées en tant qu'additif au présent rapport.
Les rapports de cas de VIH ou notifications issus d'un système de surveillance courante Pour le numérateur.
Certaines des dispositions de la présente politique d'utilisation sont également susceptibles d'être supplantées par d'autres dispositions ou notifications publiées ailleurs sur notre site.
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partie des communications publicitaires ou notifications futures d'ABBYY en cliquant sur le lien de désinscription présent dans le pied de page de chacun de nos e-mails.
requêtes ou notifications ont été reçues des prisons indique clairement que la loi sur l'Avocat du peuple n'est pas suffisamment diffusée auprès
le projet d'article 17 ne prévoyait rien qui invalide ces cessions ou notifications.
des demandes ou notifications d'activités réglementées ou limitées, alors que l'accord spécifie les périodes pendant lesquelles ces demandes ou notifications doivent être soumises.
n'offre aucune garantie que les messages ou notifications ainsi transmises le seront sans erreur et sans délai.
Toutes les communications ou notifications à la charge du Secrétariat ou des parties doivent être faites par courrier électronique doublé d'un courrier postal aux parties et/ou à leurs conseils à l'adresse
accès non autorisé ou notifications à des tiers par erreur,
Ii soit opérations de surveillance structurées non aléatoires, telles que:- déclarations ou notifications des maladies;- programmes de contrôle
telles que:- déclarations ou notifications des maladies;- programmes de prophylaxie/ plans sanitaires;- tests/ dépistages ciblés;- inspections ante mortem et post mortem;- dossiers des laboratoires;- banques de spécimens biologiques;- unités sentinelles;- observations sur le terrain;- données de production des exploitations.
Signature ou notification de succession.
email ou notification.
Pour autorisation ou notification préalable de l'ACPR.