Examples of using Ou propose in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
dans le cadre de toute autre procédure dans laquelle l'une des deux parties agit ou propose d'agir en qualité de représentant.
comporte des risques, car elle soulève de nouvelles questions ou propose des réponses nouvelles et inattendues à des questions que beaucoup pensaient résolues.
comporte des risques, car elle soulève de nouvelles questions ou propose des réponses nouvelles et inattendues à des questions que beaucoup pensaient résolues.
de l'assistance financière que l'État partie demande ou propose.
cette notion a été remplacée par l'hypothèse que le système phonologique du Qieyun représente ou propose une lecture littéraire adoptée par la classe sociale éduquée à travers le pays,
Est passible de la même peine quiconque fait la promotion, expose au regard du public, vend, loue ou propose à la vente ou à la location des objets de cette nature,
lui précisera par écrit les mesures qu'il a adoptées ou propose de prendre afin de minimiser les conséquences de ce retard.
Tout citoyen hongrois qui s'engage ou propose de s'engager volontairement dans un groupe armé étranger- hormis dans les forces alliées-, qui est impliqué dans un conflit armé(national
arrête des indemnisations conséquentes, ou propose toute mesure politique,
lui précisera par écrit les mesures qu'il a adoptées ou propose de prendre afin de minimiser les conséquences de ce retard.
elle renvoie la question pour avis juridique à la Sixième Commission ou propose qu'elle soit examinée par une commission mixte de la Sixième Commission
toute autorité ou personne à laquelle une recommandation de la Commission a été formulée est tenue de faire part à celle-ci des mesures qu'elle a prises ou propose de prendre pour y donner suite.
écoles de commerces(voir paragraphe 6.3.2.), Coface participe à des initiatives inter-entreprises locales en faveur du soutien de certaines causes sociales ou propose voire soutient des initiatives à destination des publics étudiants.
La société a émis ou propose d'émettre des titres de créance en vertu d'un acte de fiducie décrire l'acte de fiducie proposé:
La présente norme donne des directives pour des situations dans lesquelles une partie contractante importatrice a déjà une mesure phytosanitaire en place ou propose une nouvelle mesure,
de laquelle une personne entreprend ou propose d'entreprendre un projet, ainsi que tout espace dans lequel une personne entreprend ou propose d'entreprendre un projet.
les défenseurs des droits de l'homme continuent de faire pression sur le Gouvernement pour qu'il fasse avancer cette initiative ou propose un autre mécanisme adapté.
adopte une motion de méfiance proposant au Roi la nomination d'un successeur au Premier Ministre, ou propose au Roi la nomination d'un successeur au Premier Ministre dans les trois jours du rejet d'une motion de confiance.
diffuse un objet du type visé dans le précédent article à une personne âgée de moins de 20 ans, ou propose ou tente de le faire,
par laquelle son auteur rejette l'interprétation proposée dans la déclaration interprétative ou propose une autre interprétation que celle retenue dans celle-ci afin d'en exclure