Examples of using Que cette utilisation in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
il doit tenir compte du fait que cette utilisation doit par ailleurs être conforme aux dispositions de l'actuelle instruction n o 29R2, Publicité par les syndics.
il a été demandé que cette utilisation soit aussi exclue des SNUR.
la disponibilité, la transformation ou toute autre activité similaire ou analogue est strictement interdite, sauf avec la permission expresse de GRT ou que cette utilisation se produise strictement dans les termes dérivés de contrats des services offerts par le portail.
sous réserve que cette utilisation ne porte pas atteinte aux droits de PREMIÈRE VISION.
la question de l'utilisation de données géospatiales de source spatiale au sein du système des Nations Unies devrait être étudiée plus avant, et que cette utilisation pourrait être intensifiée en remédiant aux lacunes
endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages les rendent impropres à la vente,
le travail de l'Agence a montré que cette utilisation en termes de frein à la transmission de la maladie était important.
à condition que cette utilisation ne soit pas susceptible de déranger la quiétude,
Par exemple, la Cour suprême a reconnu que les consommateurs avaient le droit d'exercer leur droit d'utilisation équitable à des fins de recherche lorsqu'ils écoutent en ligne des extraits d'enregistrements qu'ils aimeraient acheter et que cette utilisation équitable contribue à promouvoir les produits culturels sur le marché.
En conséquence, il a été proposé de dire"à condition que cette utilisation satisfasse aux[critères d'accessibilité]",
Nous nous réservons le droit d'interdire à des tierces parties d'utiliser ces codes d'accès en votre nom dès lors que nous estimons, raisonnablement, que cette utilisation perturbent l'exploitation de notre site
Nous considérons que cette utilisation des dispositions de la Convention exige de mener plus loin l'effort de sensibilisation(essentiellement par le biais de l'éducation)
l'entité adjudicatrice ait l'assurance que cette utilisation.
à condition que cette utilisation ne présente aucun risque pour la santé publique ou la santé animale et à condition que cette utilisation ait été décidée dans le cadre des procédures fondées sur les principes HACCP
Les autres n'ont ce droit que si l'agent chargé des enquêtes établit que cette utilisation n'entravera pas la poursuite de l'enquête(art. 10 du règlement); toutefois, ils peuvent demander par écrit au chef de l'établissement de détention l'autorisation
avaient précédemment décidé que cette utilisation serait considérée comme une utilisation en tant
est permise, à condition que cette utilisation soit faite par le fournisseur de service SCP ou qu'elle soit sous
suivant l'article 7,"un Etat du cours d'eau ne peut pas justifier une utilisation qui cause des dommages appréciables à un autre Etat du cours d'eau au motif que cette utilisation est'équitable', s'il n'existe pas d'accord entre les Etats du cours d'eau intéressés" par.3 du commentaire.
Elle convient aussi que ces utilisations des techniques spatiales encourageront le développement durable
La Conférence prend note de la contribution que ces utilisations peuvent apporter au progrès général.