Examples of using Rapport propose in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
Au contraire, le rapport propose d'autres modalités qui affaiblissent voire sapent le droit à l'autodétermination.
Son rapport propose de substituer au régime des sanctions au titre du Chapitre VII des conseils
Ce rapport propose l'aménagement d'une salle de régie au deuxième étage à côté de l'annexe de la Bibliothèque législative.
En ce qui concerne les aspects organisationnels de la session, le rapport propose une durée de cinq jours ouvrables.
Ce rapport propose que, dans un premier temps,
Enfin, la délégation sud-africaine aurait espéré que le rapport propose des solutions aux défis évoqués par le Rapporteur spécial.
Le rapport propose ainsi de porter à 2 milliards de dollars EU le financement de ces mécanismes.
Ce rapport propose toute une série de recommandations concrètes qui s'adressent aussi bien aux autorités fédérales
Le présent rapport propose de restructurer la fonction de marketing de l'Ontario
Ce rapport propose notamment que le code du travail soit modifié pour protéger les enfants.
Le présent rapport propose une architecture globale de responsabilisation qui intègre les trois composantes de la responsabilité institutionnelle
Dans certains cas, le présent rapport propose des mesures; dans d'autres,
La section II du rapport propose un rapide état des lieux de la situation des ressources pour ces secteurs.
Le présent rapport propose un cadre et un contenu pour le programme pendant la période 2007-2015.
Le présent rapport propose une réponse municipale aux appels à l'action de la CVR qui correspond.
Le rapport propose deux approches susceptibles de« changer la donne» et de renforcer les liens du Canada avec l'Asie.
Cet important rapport propose un certain nombre de principes directeurs qui peuvent facilement être adaptés aux dioérents systèmes en vigueur dans les pays.
Enfin, la partie VIII du rapport propose des recommandations en vue de renforcer l'égalité des chances dans l'éducation.
Le présent rapport propose un cadre de base pour la collecte de données de qualité supérieure sur le transport urbain(et par le fait même sur le transport interurbain) des marchandises.
Le rapport propose la création d'un fonds mondial d'impacts sur la santé, qui financerait la recherche médicale,