Examples of using Traitées conformément in French and their translations into English
{-}
-
Official
-
Colloquial
échangés, même si informative avant seront traitées conformément aux effets et dont le but.
les plaintes ont-elles été traitées conformément aux procédures?
Le Comité directeur a décidé que les personnes qui arriveraient après cette date seraient traitées conformément à la législation nationale
Toutes les données vous concernant contenues dans ces informations enregistrées seront traitées conformément au présent Avis de confidentialité.
En visitant ce site, vous consentez à ce que vos données personnelles soient traitées conformément à la présente Déclaration.
les procédures disciplinaires seront traitées conformément à la politique des ressources humaines.
Les données à caractère personnel relatives au client sont traitées conformément à notre« Politique de protection de la vie privée» que le client est invité à accepter lors de son inscription sur le Site web.
Les licences de spectre de STM seront traitées conformément aux conditions stipulées au moment où elles ont été délivrées
8 réclamations présentées par des actionnaires, qui seront traitées conformément à la décision 123 du Conseil d'administration(S/AC.26/Dec.123 (2001)),
dans celle des plaintes non retenues, sont traitées conformément à d'autres régimes de plaintes existants(se référer aux exemples présentés dans la réponse à la question spécifique d) ci-après.
Les parties aux procédures judiciaires sont traitées conformément à ce principe, qui émane du saint Coran,
collectées et traitées conformément aux avis du SG-ASAM,
les affaires militaires sont- hormis certaines différences en matière d'organisation- traitées conformément aux dispositions des lois civiles afférentes aux enquêtes préliminaires
un membre agissant au nom du Conseil exécutif national sont traitées conformément aux règlements liés aux sections 5 à 8 du présent article.
les visiteurs qui utilisent les Nouvelles Lidador seront traitées conformément à la Loi sur la protection des données personnelles des 26 Octobre 1998 Lei n.º 67/98.
La Norvège est tenue de s'assurer que les personnes se trouvant sous la garde de ses forces armées sont traitées conformément aux engagements pris en vertu du Pacte et à ses autres obligations pertinentes en
Politique de Confidentialité et de Cookies.- L'Hôte déclare avoir connaissance du fait que les données personnelles fournies à Dog Vivant seront traitées conformément à la Politique de Confidentialité et de Cookies disponibles sur ce Site Web.
DISTRIBUCIONS D'ART SURREALISTA satisfait à toutes les exigences établies par la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles; toutes les données se trouvant sous notre responsabilité sont traitées conformément aux exigences légales,
Les informations ou les vues recueillies par voie de questionnaire, lors des entretiens et dans le cadre de l'enquête portant sur les coordonnateurs résidents ont été traitées conformément aux exigences habituelles du CCI en ce qui concerne le respect de la confidentialité.
ne sont pas traitées conformément aux dispositions de l'article 4 de la Directive.