Examples of using Usage public in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
d'où l'importance de favoriser son usage public et dans les publications, avec le soutien particulier à Egan
utilisation illégale d'un véhicule à moteur et usage public d'un faux nom.
3 un édifice public destiné à un usage public, à des activités d'assistance sociale
Les nouveaux usages publics linéaires ont la priorité absolue;
Les usages publics locaux sont envisagés selon la valeur du marché;
Comité de vigilance face aux usages publics de l'histoire.
Une considération particulière est accordée aux développements dont plus de 5% de la berge utilisable sont transférés pour des usages publics.
Le programme établit alors la priorité des usages publics, tout particulièrement de ceux qui sont contigus à l'usage des corridors.
Lorsqu'elles le sont, les usages publics sont alors étudiés en priorité pour déterminer si un usage secondaire des biens-fonds réservés aux corridors est possible.
Les usages publics ne sont pas permis dans les secteurs d'un habitat d'espèce menacée ou en voie d'extinction.
Usages publics Tout usage public ou utilitaire doit être doté d'un nombre minimum de cases de stationnement établi selon les normes qui suivent.
dans le cadre du séminaire"Mémoire et usages publics du passé.
lesquels servent à guider le développement et les usages publics du parc du Mont-Royal.
Les usages publics d'un bien-fond réservé à un corridor de transport d'énergie électrique comprennent les transports(routiers
Ci-dessus, les usages publics et les services publics ne seront pas permis sur les terrains désignés zones humides
Lorsque des usages publics doivent être localisés sur des terres adjacentes aux affectations de patrimoine naturel ou de ressources, ces usages publics ne doivent pas causer d'impacts négatifs sur les éléments du patrimoine naturel
relatives à la sécurité, les usages publics auront en général la priorité sur les usages privés.
La situation spatiale à cet endroit- une zone résidentielle présentant une typologie de construction hétérogène, avec des veines variées et intercalées avec des usages publics à grande échelle- est limitée,
pour une propriété où au moins deux(2) usages publics différents sont exercés,
redéfinit les temps urbains et les usages publics, interroge la temporalité
