Examples of using Usage qui in French and their translations into English
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Official
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Colloquial
indiquaient souvent la destination de la marchandise en des termes non spécifiques(tels que"Ouest de Gibraltar"), usage qui dans la pratique causait rarement des problèmes,
Toute proposition pour un usage qui n'est pas énuméré comme un usage permis
d'un usage sans le transformateur d'origine, ou tout autre usage qui ne se conforme pas aux instructions du mode d'emploi,
s'être tacitement référés aux fins de la cession à tout usage qui, dans le commerce international, est largement connu
le rapport d'usage qui constituent l'identité du lieu.
services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.
s'être tacitement référés aux fins de la cession à tout usage qui, dans le commerce international, est largement connu
précise que« l'usage des tonneaux de bois, usage qui entraîne[…] une aération lente
les réunions impliquant un usage accru du domaine public(on entend par là un usage qui empêche ou limite la circulation normale du public;
lorsqu'un usage qui existait au moment de l'entrée en vigueur du présent règlement
non le résultat d'un fait illicite intentionnel, usage qui ne correspond pas au sens spécialisé qui lui est donné en droit international public.
L'article VIII du Traité des eaux limitrophes indique que la Commission peut ne pas approuver un usage qui tend substantiellement à entraver
indirectement du site; pour tout usage qui pourra être fait de ces différentes informations.
Ne suivez pas les usages qui ne respectent pas notre Code.
La mise en pratique de ces principes nécessite des lois et des usages qui garantissent.
En tout état de cause, les usages qui lient les parties en vertu du paragraphe 2 de l'article 9 l'emportent sur les dispositions contraires de la Convention.
Orientation: Promouvoir les usages responsables des ressources en eau, usages qui prennent en compte les impacts des changements climatiques sur la disponibilité de la ressource
Ils permettent aussi de développer des usages qui engrangent de nouvelles relations entre la nature
Cette culture de la réciprocité la pousse à envisager des usages qui se traduisent par des architectures
Le client sera tenu de respecter ces règles et usages qui lui sont opposables